# PLUi de Bagnolet (Seine-Saint-Denis) : zonage et règles de construction

Bagnolet, code INSEE 93006, 93170, 43 086 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200057875_PLUi_20260223 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/reglement.txt
- Plan de zonage, 16 planches : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/plan/16.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/aux.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/ua.md
- UE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/ue.md
- UM (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/um.md
- UPBA2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upba2.md
- UPBA3 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upba3.md
- UPBB1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upbb1.md
- UPBD1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upbd1.md
- UPLI4 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upli4.md
- UPMO3 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upmo3.md
- UPRO3 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/upro3.md

## Permis de construire à Bagnolet

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bagnolet
- Adresse : 1 place Salvador-Allende, 93171 Bagnolet Cedex
- Téléphone : 01 49 93 60 00
- Horaires : Le vendredi, de 13 h 30 à 17 h ; Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200057875_PLUi_20260223.
Page : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bagnolet-93006/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/93006