# PLU de Bagnols-sur-Cèze (Gard) : zonage et règles de construction

Bagnols-sur-Cèze, code INSEE 30028, 30200, 18 112 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 30028_PLU_20250924 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 122 pages, 14 zones, 196 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/plan/1.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/1au.md
- 2AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/n.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/u.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/uc.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ud.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ue.md
- UGV (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ugv.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ul.md
- UR (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/ur.md
- URHI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/urhi.md

## Permis de construire à Bagnols-sur-Cèze

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bagnols-sur-Cèze
- Adresse : Place Auguste-Mallet, 30205 Bagnols-sur-Cèze
- Téléphone : 04 66 50 50 50
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30028_PLU_20250924.
Page : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bagnols-sur-ceze-30028/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30028