# PLU de Balaiseaux (PLUi, Jura) : zonage et règles de construction

Balaiseaux, code INSEE 39034, 39120, 291 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243901089_PLUi_20260709 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 13 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/1aue.md
- AM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/nc.md
- NS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/ns.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/uj.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/up.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/ux.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/uz.md

## Permis de construire à Balaiseaux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Balaiseaux
- Adresse : 6 rue Aymé-de-Balay, 39120 Balaiseaux
- Téléphone : 03 84 81 86 59
- Horaires : Le mardi, de 10 h à 12 h ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243901089_PLUi_20260709.
Page : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/balaiseaux-39034/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39034