# PLU de Balan (Ardennes) : zonage et règles de construction

Balan, code INSEE 08043, 08200, 1 579 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08043_PLU_20181010 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/10/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 76 pages, 10 zones, 140 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Extrait du rapport de présentation : " Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de Balan, destinés à être ouverts à l'urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/1au.md
- 1AUY : 1AUy Extrait du rapport de présentation : " Zone destinée aux activités artisanales, commerciales, tertiaires et de services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/1auy.md
- 2AU : 2AU Extrait du rapport de présentation : " Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de BALAN, destinés à être urbanisés à long terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/n.md
- UA : UA Extrait du rapport de présentation : " Cette zone correspond à la partie la plus urbanisée et la plus dense de la commune à vocation mixte d'habitat, de serv (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/ua.md
- UB : UB Extrait du Rapport de présentation : " Elle correspond aux extensions périphériques du centre ancien du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/ub.md
- UC : UC Extrait du rapport de présentation : " Elle correspond aux extensions périphériques de faible densité (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/uc.md
- UY : UY Extrait du rapport de présentation : « Elle correspond aux terrains destinés à l’accueil d’activités artisanales, commerciales et de services. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/uy.md
- UZ : UZ Extrait du rapport de présentation : " Elle correspond aux terrains destinés à l’accueil d’activités artisanales et aux installations peu nuisantes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/uz.md

## Permis de construire à Balan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Balan
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 08200 Balan
- Téléphone : 03 24 27 18 06
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08043_PLU_20181010.
Page : https://edifiable.fr/plu/balan-08043
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/balan-08043/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08043