# PLU de Bar-sur-Seine (Aube) : zonage et règles de construction

Bar-sur-Seine, code INSEE 10034, 10110, 2 858 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10034_PLU_20220929 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/09/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 210 pages, 17 zones, 137 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/plan/3.pdf

## Les 17 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/1aua.md
- 1AUY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/1auy.md
- 2AUB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/2aub.md
- AH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/ah.md
- AM (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/am.md
- AV (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/av.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/n.md
- NH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/nh.md
- NJ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/nj.md
- NP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/np.md
- NPJ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/npj.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/ua.md
- UCA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/uca.md
- UCB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/ucb.md
- UD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/ud.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/ue.md
- UP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/up.md

## Permis de construire à Bar-sur-Seine

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bar-sur-Seine
- Adresse : 132 Grande rue de la Résistance, 10110 Bar-sur-Seine
- Téléphone : 03 25 29 80 35
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10034_PLU_20220929.
Page : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bar-sur-seine-10034/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10034