# Urbanisme de Barberaz (Savoie) : zonage et règles de construction

Barberaz, code INSEE 73029, 73000, 5 306 habitants.

## Le document en vigueur

- Barberaz est couverte par un document intercommunal : elle n'a pas déposé de plan local d'urbanisme à son propre nom, mais des règles s'y appliquent bien. Le Géoportail rend un zonage sur son territoire, sous la partition DU_200069110.
- Zone au centre de la commune : UD (Zone urbaine d'habitat diffus). Une parcelle peut être dans une autre zone : la zone se lit au droit de la voie.
- Le texte du règlement intercommunal n'est pas encore découpé ici.

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/2au.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/a.md
- N (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/n.md
- UA (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/ua.md
- UC (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/uc.md
- UCA (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/uca.md
- UEA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/uea.md
- UT (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/ut.md

## Permis de construire à Barberaz

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Barberaz
- Adresse : Place de la Mairie, 73000 Barberaz
- Téléphone : 04 79 33 39 37
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h 45

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/barberaz-73029/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/73029