# Zone UE du plan local d'urbanisme de Barembach (67020) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 67020_PLU_20201029 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/10/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UE 1 - Interdit

Autorisé sous conditions

Conditions

Exploitations agricoles et forestières

Exploitation agricoles

X

Exploitations forestières

X

Habitation

Logement s

X

Hebergement s

X

Commerce et activité de service

Artisanat et commerce de détail

X

Rest aurat ion

X

Commerce de gros

X

Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle

X

Hébergement hôtelier et touristique

X

Cinéma

X

Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire

I ndust rie

X

Ent repôt

X

Centre de congrès et d'exposition

X

Bureau

X

Equipements d'intérêt collectif et services publics

### Rubrique UE 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions)

La hauteur des constructions principales figurent sur le document graphique des hauteurs. Les projets d’extension et de surélévation des bâtiments existants ne pourront pas dépasser les hauteurs maximales définies dans la zone.

règlement écrit commune de BAREMBACH - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme bureau d’études éolis

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67020_PLU_20201029.
Page : https://edifiable.fr/plu/barembach-67020/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/barembach-67020.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67020/zone/ue