# PLU de Bargemon (Var) : zonage et règles de construction

Bargemon, code INSEE 83011, 83830, 1 433 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83011_PLU_20240624 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 10 zones, 159 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU correspond à des secteurs à urbaniser insuffisamment desservis par les équipements publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/1au.md
- A : La zone A correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/a.md
- N : La zone N correspond aux secteurs de la commune à dominante naturelle (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre villageois, à la forme urbaine dense, et mêlant diverses fonctions urbaines (habitat, commerces, services, équipements, etc...) (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/ua.md
- UB : La zone UB correspond à la première périphérie du centre villageois et s’en distingue par une forme urbaine plus discontinue (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/ub.md
- UC : La zone UC correspond à des espaces d'habitat pavillonnaire, édifié la plupart du temps en ordre discontinu et de densité moyenne (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/uc.md
- UD : La zone UD correspond à des espaces d'habitat pavillonnaire groupé (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/ud.md
- UE : La zone UE correspond à des espaces d'habitat pavillonnaire, édifié la plupart du temps en ordre discontinu, de densité faible (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/ue.md
- UF : La zone UF correspond à une zone spécifiquement dédiée aux équipements d'intérêt collectif et de services publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/uf.md
- UZ : La zone UZ correspond à la zone d'activités économiques (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/uz.md

## Permis de construire à Bargemon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bargemon
- Adresse : 1 place de la Mairie, 83830 Bargemon
- Téléphone : 04 94 39 09 20
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83011_PLU_20240624.
Page : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bargemon-83011/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83011