# Zone N du plan local d'urbanisme de Barlin (62083) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 62083_PLU_20230126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : NI, Nh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Hauteur (article N 10) > La hauteur maximale d’une construction à usage d’habitation mesurée au-dessus du sol naturel avant aménagement est fixée à 9 mètres au faîtage. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Toute construction ou installation quelle qu’en soit la nature, à l’exception de celles prévues à l’article N2. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) Dans l’ensemble de la zone N : - Les bâtiments et installations liés aux services et équipements d’intérêt collectif, sous réserve qu’ils soient compatibles avec les principaux caractères de la zone ; - Les affouillements et exhaussements du sol seulement s’ils sont indispensables pour la réalisation des types d’occupation ou d’utilisation des sols autorisés. En outre, dans le secteur Nl : - Les aménagements et les constructions liés à des activités sportives, de loisirs et touristiques (restauration, hôtellerie, …) ; - Les aires de stationnement rattachés aux aménagés et constructions autorisés ; - Les constructions à usage d’habitation sous réserve qu’elles soient strictement nécessaires au logement du personnel de surveillance des installations de caractère touristiques et de loisirs ouvertes au public. En outre, dans le secteur Nh : - Les travaux visant à améliorer le confort, la solidité et l’extension limitée des constructions à usage d’habitation et de leurs annexes ; - La construction de bâtiments annexes (garages, abris de jardin,…) à condition qu’il soit situé sur la même unité foncière que la construction principale. Commune de BARLIN 84 Plan Local d’Urbanisme Règlement N ### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC) Les accès et voiries doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la circulation des personnes handicapées et à mobilité réduite (cf. décrets n°99756, n°99-757 du 31 août 1999), de la défense contre l’incendie, de la protection civile, et aux besoins des constructions et installations envisagées. 1°/ Accès Le permis de construire peut être refusé si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire n’obtienne un passage aménagé sur les fonds voisins dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur et dans le cadre d’un acte authentique. La largeur minimum des accès aux parcelles ne doit pas être inférieure à 4 mètres. Les nouveaux accès sur la RD301 sont interdits. Les accès doivent toujours être assujettis à l’accord du gestionnaire de la voirie concernée. 2°/ Voirie Les constructions et installations doivent être desservies par des voies publiques ou privées dont les caractéristiques correspondent à leur destination. Les parties de voie en impasse à créer ou à prolonger doivent permettre le demi-tour des véhicules de collecte des ordures ménagères et des divers véhicules utilitaires. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ASSAINISSEMENT ET D’ELECTRICITE DESSERTE) EN EAU EAU POTABLE : Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d’eau potable doit être desservie par un réseau collectif de distribution d’eau potable sous pression de caractéristiques suffisantes. ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES : Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux pluviales en milieu naturel direct (canal, rivière, ru ou fossé) ou par infiltration au plus près de sa source (point de chute sur le sol ou la surface imperméabilisée). L’impact de ces rejets ou infiltrations doit toutefois être examiné. Un pré-traitement éventuel peut être imposé. En aucun cas, les eaux pluviales seront envoyées vers le réseau d’eaux usées ou le dispositif d’assainissement non collectif. Commune de BARLIN 85 Plan Local d’Urbanisme Règlement N En cas d’impossibilité technique de rejet en milieu naturel direct d’infiltration dans le sous-sol ou d’insuffisance de capacité d’infiltration, les prescriptions ci-après définies doivent être respectées : ¾ Les opérations d’aménagement (constructions, voies et parkings) de moins de 4000m² de surface totale y compris l’existant, peuvent rejeter leurs eaux pluviales dans le réseau public d’eaux pluviales en respectant ses caractéristiques (système séparatif) ; ¾ Pour les opérations d’aménagement (constructions, voies, parkings) de plus de 4000m² de surface totale y compris l’existant, le débit maximum des eaux pluviales pouvant être rejeté dans le réseau public d’eaux pluviales ne peut être supérieur à 2 litres par seconde et par hectare de surface totale. Un stockage tampon peut être envisagé. Dans le cas où la gestion des eaux pluviales se réalise par un système d’infiltration, une étude sur la perméabilité du terrain devra être réalisée. ¾ Toutefois, les agrandissements de moins de 20% de surface imperméabilisée sans dépasser 200m² peuvent utiliser le système d’évacuation des eaux pluviales existant, sous réserve de son bon état et de sa capacité, sauf en cas de changement de destination de la construction. ¾ Un pré-traitement peut être imposé pour toute construction à usage autre que l’habitation. EAUX USEES : Le système d’assainissement des eaux usées doit être réalisé en conformité avec le zonage d’assainissement en vigueur sur la commune. Toute évacuation, dans les fossés, cours d’eau ou réseaux pluviaux, des eaux ménagères ou des effluents non traités est interdite. Dans les zones d’assainissement collectif : Il est obligatoire d’évacuer les eaux usées (eaux vannes et eaux ménagères), sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable, par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant les caractéristiques du réseau séparatif. Une autorisation préalable doit être obtenue auprès du gestionnaire du réseau d’assainissement. En l’absence de réseau collectif d’assainissement raccordé à une unité de traitement et seulement dans ce cas, l’assainissement non collectif est autorisé ; toutes les eaux usées doivent alors être dirigées vers un système assurant le pré-traitement, le traitement des eaux usées domestiques conformément à la réglementation en vigueur. L’évacuation des eaux traitées dépendra de la nature du terrain en place. Une étude de sol devra être réalisée pour déterminer le type de solution à mettre en œuvre. Un dossier de demande d’autorisation devra être déposé au préalable pour accord auprès du gestionnaire de l’assainissement non collectif. Ces installations d’assainissement doivent être conçues de manière à être branchées ultérieurement sur le réseau public dès sa réalisation. Pour ce qui concerne l’assainissement non collectif d’immeubles autre qu’une habitation individuelle, une étude spécifique sera réalisée. Commune de BARLIN 86 Plan Local d’Urbanisme Règlement N Dans les zones d’assainissement non collectif : Le système d’épuration doit respecter les instructions de la législation en vigueur. Il effectuera la collecte, le traitement des eaux usées domestiques. En fonction de la nature du terrain, l’évacuation des eaux traitées s’effectuera soit par infiltration, soit vers le milieu hydraulique superficiel. Une étude pédologique à la parcelle est nécessaire. Un dossier de demande d’autorisation devra être déposé au préalable pour accord auprès du gestionnaire de l’assainissement non collectif. Pour ce qui concerne l’assainissement non collectif d’immeubles autre qu’une habitation individuelle, une étude spécifique sera réalisée. DISTRIBUTION ELECTRIQUE, TELEPHONIQUE ET DE TELEDISTRIBUTION : Lorsque les réseaux sont enterrés, les branchements doivent l’être également. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES) Néant. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES) Les constructions doivent être implantées avec les retraits minimaux suivants par rapport à l’axe des voies ci-après : - 40 mètres par rapport à l’axe de la RD301 et ses bretelles d’échangeur - 10 mètres par rapport à l’axe des autres voies. Ces règles ne s’appliquent pas aux équipements publics d’infrastructure (poste de distribution électrique,…). ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Aucune construction ne peut être implantée à moins de 5 mètres des limites séparatives. Dans le secteur Nh : Cette distance est ramenée à 2 mètres lorsqu’il s’agit de bâtiments annexes dont la superficie n’excède pas 20m² et dont la hauteur n’excède pas 3 mètres (tels que abris de jardins, abris à outils, chenils,…). Commune de BARLIN 87 Plan Local d’Urbanisme Règlement N ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Entre deux bâtiments non contigus doit toujours être ménagée une distance suffisante pour permettre l’entretien facile des marges d’isolement et des bâtiments eux-mêmes, ainsi que le passage et le fonctionnement du matériel de lutte contre l’incendie. Cette distance doit être au minimum de 4 mètres. ### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) Il n’est pas fixé de coefficient d’emprise au sol. ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale d’une construction à usage d’habitation mesurée au-dessus du sol naturel avant aménagement est fixée à 9 mètres au faîtage. ### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS) Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. ### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles, doit être réalisé en dehors des voies publiques et conformément à la réglementation en vigueur relative à l’accessibilité de la voirie aux personnes handicapées et à mobilité réduite, et notamment relative au stationnement (cf. décrets N°99-756 et 99-757 et de l’arrêté du 31 août 1999). Pour les constructions à usage d’habitation autorisée, 1 place de stationnement par logement doit être aménagée sur la propriété, garage compris. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations Les aires de stationnent découvertes doivent être plantées à raison d’un arbre au moins pour 4 places de parkings. Les plantations devront être uniformément réparties. Commune de BARLIN 88 Plan Local d’Urbanisme Règlement N Les surfaces libres de toute construction doivent être obligatoirement traitées en espaces verts plantés à raison d’un arbre de haute tige pour 100 m² de terrain non bâti. Les espaces boisés classés figurant au plan de zonage sont soumis aux dispositions des articles L-130.1 et suivants du Code de l’Urbanisme. Ce classement interdit tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation des sols de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. ### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL) Les possibilités d’occupation des sols sont celles qui résultent de l’application des articles 3 à 13. Commune de BARLIN 89 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires ANNEXES DOCUMENTAIRES Commune de BARLIN 90 Plan Local d’Urbanisme Règlement ARTICLES 1 et 2- OCCUPATIONS DES SOLS Annexes documentaires Tout ce qui n’est pas interdit est admis sous réserve des réglementations particulières (exemple : installations classées pour la protection de l’environnement) et de la compatibilité avec les caractères principaux de la zone. ARTICLE 3 - ACCES ET VOIRIE L’emprise de la voie est la surface comprenant la voie et l’ensemble de ses dépendances. La chaussée est la partie médiane de la voie, utilisée pour la circulation automobile. La plate-forme est la partie de la voie utilisée pour la circulation automobile et piétonne. L’accès est un des éléments de la desserte. Il s’agit du passage entre la voie publique et une propriété, un bâtiment, un chantier ou un terrain. La voirie est l’ensemble des voies de circulation du domaine public ou privé. Une unité foncière correspond à une parcelle ou un ensemble de parcelles d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision. Illustration d’un passage aménagé sur fond voisin : Les terrains A-B-C sont desservis directement. Le propriétaire du terrain D enclavé doit obtenir un passage sur fonds voisins (B par exemple). Commune de BARLIN 91 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires ARTICLE 6 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES Emprise du domaine public/ L’implantation des constructions se réglemente par rapport à l’alignement, à l’emprise ou à l’axe de la voie. L’alignement correspond à la limite entre le domaine public routier et la propriété privée. Il disparaît dès lors qu’il s’agit d’une voie privée. L’axe de la voie est la ligne fictive de symétrie. Le retrait signifie en arrière d’une ligne déterminée (exemple : alignement). Il s’agit de la longueur mesurant la distance de cette ligne à la limite de construction. Commune de BARLIN 92 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires ARTICLE 7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Définitions : Possibilités d’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : Commune de BARLIN 93 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires La limite séparative sépare les propriétés privées. La notion de limites séparatives englobe deux limites : les limites latérales, d’une part, et les limites arrières ou de fond, d’autre part. Une annexe est une construction de faible dimension non accolée à la construction principale nécessairement implantée sur la même unité foncière tels que bûcher, abri de jardin, garage etc., à l'exclusion de toute construction à vocation d'activités ou d'habitation. ARTICLE 8 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE Il s’agit de respecter les règles d’ensoleillement et de maintenir l’entretien et le passage entre les constructions. Commune de BARLIN 94 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires ARTICLE 9 – EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS L’emprise au sol est la surface que la projection verticale du bâtiment (balcons et ouvrages de faible emprise exclus) peut occuper sur le terrain. ARTICLE 10 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS La hauteur est réglementée par un métrage ou par rapport à un nombre de niveaux. Deux points de repères : le faîtage ou l’égout du toit. faîtage Commune de BARLIN 95 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires ARTICLE 13 – ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Liste d’essences végétales régionales recommandées pour les jardins d’agrément des constructions à usage d’habitation : ARBRES Aulne glutineux Alnus glutinosa Bouleau verruqueux Betula verrucosa Charme Carpinus betulus Chêne pédonculé Quercus robur Chêne sessile Quercus petraea Erable champêtre Acer campestris Erable sycomore Acer pseudoplatanus Frêne commun Fraxinus excelsior Hêtre Fagus sylvatica Merisier Prunus avium Saule blanc Salix alba Tilleul à petites feuilles Tilia cordata Peuplier tremble Populus tremula Robinier faux acacia Robinia pseudoacacia Noyer commun Juglans regia ARBUSTES Cornouiller sanguin Cornus sanguinea Fusain d’Europe Evonymus europaeus Noisetier Corylus avellana Prunellier Prunus spinosa Saule cendré Salix cinerea Saule marsault Salix caprea Saule osier Salix viminalis Troène d’Europe Ligustrum vulgare Viorne mancienne Vibunrum lantana Viorne obier Viburnum opulus Merisier à grappe Prunus padus Bourdaine Frangula alnus Nerprun purgatif Rhamnus catartica Symphorine blanche Symphoricarpos albus Forsythia Forsythia intermedia Groseillier à fleurs Ribes sanguineum Buddléa Buddleja daviddii Cytise Laburnum anagyroides Commune de BARLIN 96 Plan Local d’Urbanisme Règlement Annexes documentaires Liste d’essences d’arbres et d’arbustes recommandées pour la zone 1AUz: ABELIA (Abélie) ACER CAMPESTRE (érable champêtre) ALNUS (aulne) AMELANCHIER BETULA (bouleau) CARPINUS BETULUS (charme) CORNUS (cornouiller) CORYLUS AVELLANA (coudrier) COTONEASTER DEUTZIA ELEAGNUS X EBBEINGEI ESCALLONIA EUONYMUS EUROPAEUS (fusain d’Europe) FAGUS SYLVATICA (hêtre) FRAXINUS EXCELSIOR (frêne) ILEX AQUIFOLIUM (houx) JUNIPERUS COMMUNIS (genévrier) LIGUSTRUM (troène) LONICERA (chèvrefeuille) MALUS FLORIBUNDA (pommier à fleurs) OSTRYA CARPINIFOLIA (charme houblon) PRUNUS LAUROCERASUS ‘Otto Luyken’ PRUNUS PADUS (cerisier à grappes) PRUNUS SPINOSA (prunellier) PYRUS (poirier à fleurs) QUERCUS ROBUR (chêne pédonculé) QUERCUS PETRAEA (chêne sessile) RIBES (groseillier à fleurs) SALIX (saule) SAMBUCUS RACEMOSA (sureau) SORBUS (alisier blanc) SPIRAEA TILIA CORDATA (tilleul à petites feuilles) VIBURNUM OPULUS (boule de neige) VIBURNUM X BODNANTENSE (viorne à floraison hivernale) VIBURNUM TINUS (viorne tin) ESPECES INTERDITES (*) (car invasives en région Nord Pas-de-Calais) AILANTHUS ALTISSIMA (faux vernis du Japon) BUDDLEIA (arbre au papillon) FALLOPIA JAPONICA (renouée du Japon) JUSSIE HERACLEUM MANTEGAZZIUM (Berce du Caucase) PRUNUS SEROTINA (cerisier tardif) ROBINIA PSEUDOACACIA (robinier) SOLIDAGO (* d’après le conservatoire des sites naturels du Nord et du Pas de Calais) Commune de BARLIN 97 Plan Local d’Urbanisme --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62083_PLU_20230126. Page : https://edifiable.fr/plu/barlin-62083/n La commune : https://edifiable.fr/plu/barlin-62083.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62083/zone/n