# PLUi de Battrans (Haute-Saône) : zonage et règles de construction

Battrans, code INSEE 70054, 70100, 196 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200036549_PLUi_20250212 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/02/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 91 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/1au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/n.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/u.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/ub.md
- UY (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/uy.md
- UYA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/uya.md

## Permis de construire à Battrans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Battrans
- Adresse : 117 Grande-Rue, 70100 Battrans
- Téléphone : 03 84 64 87 58
- Horaires : Le lundi, de 17 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 11 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200036549_PLUi_20250212.
Page : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/battrans-70054/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70054