# PLU de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Bazailles, code INSEE 54056, 54620, 151 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 54056_PLU_20230609 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 43 pages, 4 zones, 18 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/reglement.txt

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/a.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/n.md
- NES (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/nes.md
- UH2 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/uh2.md

## Permis de construire à Bazailles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Affaissement minier
- Effondrements généralisés

## La mairie

- Mairie - Bazailles
- Adresse : 2 rue de la Mairie, 54620 Bazailles
- Téléphone : 03 82 89 80 19
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 15 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 15 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 54056_PLU_20230609.
Page : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bazailles-54056/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54056