# PLU de Bazeilles (Ardennes) : zonage et règles de construction

Bazeilles, code INSEE 08053, 08140, 2 470 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08053_PLU_20211203 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/12/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 104 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/a.md
- AU1 : Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de Bazeilles, destinés à être ouverts à l'urbanisation à court terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/au1.md
- AU1Z : La zone AU1Z est une zone naturelle non équipée à vocation principale d'activités, et destinée à être urbanisée à court terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/au1z.md
- AU2 : Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de Bazeilles, destinés à être urbanisés à plus long terme (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/au2.md
- AU2Z : Cette zone comprend les terrains à caractère naturel de Bazeilles à vocation future d’activités, destinés à être urbanisés à plus long terme (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/au2z.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/n.md
- UA : Cette zone correspond à la partie urbanisée la plus ancienne et la plus dense du village, à vocation mixte d’habitat, de services et d’activités ( artisanales - (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/ua.md
- UB : Elle correspond aux extensions urbaines périphériques du centre ancien du village, de moyenne densité et plus ou moins récentes, à vocation mixte d’habitat, de  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/ub.md
- UZ : Elle correspond aux terrains destinés à l’accueil d’activités industrielles, artisanales, commerciales et de services, y compris les installations à nuisance né (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/uz.md

## Permis de construire à Bazeilles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bazeilles
- Adresse : Place de la République, 08140 Bazeilles
- Téléphone : 03 24 27 19 12
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08053_PLU_20211203.
Page : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bazeilles-08053/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08053