# Zone UA du plan local d'urbanisme de Beauche (28030) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 28030_PLU_20260302 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UA du règlement, 16 articles. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article UA 6) > Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement (ou à la limite d’emprise qui s’y substitue) soit en recul par rapport à l’alignement d’une distance au moins égale à 3 m. ### Distance aux limites (article UA 7) > Les constructions doivent être implantées soit en limites séparatives, soit en retrait d’une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 3 m. ### Emprise au sol (article UA 9) > L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50 % de la superficie du terrain. ### Hauteur (article UA 10) > Constructions, y compris locaux accessoires (annexes et extensions), implantées en limite(s) séparative(s) : leur hauteur hors tout est limitée à 3 m lorsque leur toiture est à un seul versant ; ### Stationnement (article UA 12) > Il est exigé les normes minimales suivantes qui sont cumulables : Constructions à destination d’habitation Il sera réalisé sur la parcelle au moins 2 places non closes par logement. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Types d’occupation ou d’utilisation des sols interdits) 1. Les constructions à destination industrielle, 2. les constructions, installations et aménagements à destination agricole, 3. l’aménagement de terrains de camping, 4. l’aménagement de terrains de stationnement de caravanes, 5. les parcs d'attractions, 6. les dépôts de véhicules quelle que soit leur contenance, 7. le comblement des mares repérées au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme (loi paysage) et figurant au document graphique du règlement. ### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Types d’occupation ou d’utilisation des sols soumis à conditions particulières) Les constructions à destination d’artisanat, d’hébergement hôtelier, d’entrepôts, de bureaux, de commerces si elles sont compatibles avec le voisinage des zones habitées en termes de nuisance et d’aspect extérieur ; - les annexes contenant des animaux si elles sont situées à plus de 50 m de toute habitation ; - les caravanes et camping-car peuvent être entreposés, en vue de leur prochaine utilisation, uniquement dans des bâtiments ou remises situés sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ; - dans le secteur Uaj, seuls sont autorisées les annexes et les extensions à usage d’abris de jardins à condition que leur surface de plancher soit inférieure ou égale à 15 m2, les serres à condition que leur surface de plancher soit inférieure à 30 m2 et les piscines à condition que leur superficie soit inférieure à 40 m2. ### Article UA 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public) Accès Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité ; lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques. Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique, ils doivent présenter des caractéristiques permettant d’assurer l’accessibilité des personnes à mobilité réduite. Tout accès partout devra présenter une largeur libre d’au moins 3,5 m. Voirie Le permis de construire peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination de l’immeuble ou de l’ensemble d’immeubles envisagé, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie. Il peut être également refusé si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. ### Article UA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics) Eau potable Toute construction à destination d’habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau public d'eau potable. Électricité, communications numériques et téléphone Toute construction à destination d’habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau d'électricité ; les branchements privés seront obligatoirement enterrés. Les raccordements aux télécommunications numériques et téléphoniques privés seront obligatoirement enterrés. Eaux usées Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement. Eaux pluviales Pour chaque construction, le recueil des eaux pluviales à la source devra être privilégié pour limiter les débits évacués ; le propriétaire devra réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain tels que bassins de retenue d’eaux pluviales ou bassins d’orage, cuves enterrées ou non, noues, dispositifs d’infiltration, revêtements d’aires de stationnement perméables… En l’absence de réseau collectif ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et éventuellement à la limitation des débits provenant de la propriété sont à la charge du constructeur cela quelle que soit la superficie du terrain. En tout état de cause, les prescriptions du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) s’appliquent. ### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains Supprimé ### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement (ou à la limite d’emprise qui s’y substitue) soit en recul par rapport à l’alignement d’une distance au moins égale à 3 m. Lorsque le garage est situé en sous-sol, il devra être implanté en recul d’une distance au moins égale à 7 m comptés à partir de l’alignement ou de la limite d’emprise qui s’y substitue. Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux collectifs doivent être implantés à l’alignement (ou à la limite d’emprise qui s’y substitue) ou en recul d’une distance au moins égale à 2 m. ### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées soit en limites séparatives, soit en retrait d’une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction mesurée à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 3 m. De plus, toute nouvelle construction ou toute construction existante comportant de nouvelles baies doit s’écarter des limites séparatives d’une distance minimale de 3m. Les annexes (exemple : abris de jardin…) d’une emprise au sol inférieure ou égale à 10 m2 pourront être implantées en limite séparative ou en retrait d’une distance au moins égale à 1 m. Ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux collectifs : - ils doivent être implantés en limite séparative ou en retrait d’une distance au moins égale à 1 m. ### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété) Article non réglementé. ### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions) L’emprise au sol des constructions ne peut dépasser 50 % de la superficie du terrain. Les annexes et extensions de constructions existantes sont autorisées sous les conditions suivantes : Lorsque leur emprise au sol, réalisée en une ou plusieurs fois, est inférieure ou égale à 30 m², ces constructions sont autorisées sans être décomptées dans le calcul du taux d’emprise au sol, Au-delà de 30 m² d’emprise cumulée, l’ensemble des constructions, y compris annexes et extensions, est pris en compte dans le calcul de l’emprise au sol maximale autorisée (50 %). ### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions Constructions à destination d’habitation : leur hauteur ne dépassera pas 6 m mesurés à l’égout du toit et 9 m hors tout. Annexes de moins de 30 m2 d’emprise notamment celles destinées à usage d’abri de jardin : leur hauteur ne dépassera pas 3,5 m hors tout. Constructions à destination autre que l’habitation : leur hauteur ne dépassera pas 6 m mesurés à l’égout du toit. Constructions, y compris locaux accessoires (annexes et extensions), implantées en limite(s) séparative(s) : leur hauteur hors tout est limitée à 3 m lorsque leur toiture est à un seul versant ; leur hauteur hors tout est limitée à 4,5 m lorsque le pignon supporte deux versants (voir croquis purement informatif ci-dessous). Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : leur hauteur est limitée à 8 m hors tout. ### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords) Prescriptions générales Les constructions, leurs annexes et extensions, les aménagements, les clôtures, doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptés au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage. Les principes relatés dans l’ouvrage annexé au présent règlement « Cahier de recommandations architecturales et urbaines » devront être respectés. Pentes des toitures La construction principale présentera au moins deux pentes d’une valeur égale ou supérieure à 40° comptés à partir de l’horizontale ; les annexes et les extensions dont les vérandas et les abris de jardin, peuvent présenter d’autres pentes –y compris une seule pente ou une toiture terrasse. Aspect des couvertures La construction principale sera couverte en tuile petit moule à pureau plat de teinte brunie ou flammée, en ardoise, en zinc pré-patiné, en cuivre, en chaume, en tuile de bois (bardeau ou tavaillon) ou en matériaux similaires d’aspect et de pose. En toiture terrasse seules sont acceptées les toitures végétalisées ou recouvertes de bois. Annexes et extensions : d’autres matériaux peuvent être acceptés sous réserve de cohérence architecturale avec la construction principale. Vérandas : le verre est accepté ; les plaques de polycarbonate sont acceptées uniquement en couverture. Abris à voiture ou charreterie (car port) : en plus des matériaux autorisés pour la construction principale, leur couverture pourra être réalisée en tôle métallique nervurée pré-peinte (« bac acier ») de teinte s’harmonisant avec l’ensemble des constructions et dissimulée par un bandeau en bois ; les poteaux et les parois seront uniquement en bois de teinte naturelle. En toiture, les systèmes solaires thermiques ou photovoltaïques sont autorisés, y compris sur les constructions existantes, sous réserve : - qu’ils soient de ton uni, - qu’ils soient intégrés à la couverture, - qu’ils soient disposés en cohérence et composés avec les ouvertures en toiture et façade, - que la nappe de panneaux reste d’une forme simple, non crénelée. Ouvertures en toiture : les seules ouvertures autorisées sont les lucarnes jacobines, à croupe, rentrante et pendante, ainsi que les œils-de-bœuf ; les châssis de toit seront acceptés s’ils sont à pose encastrée, de proportion plus haute que large et disposés en partie basse de la toiture, accompagnés ou non d’une fenêtre verticale. Les ouvertures en toiture doivent être axées sur les baies de l'étage inférieur ou sur les parties pleines en maçonnerie Lucarne jacobine Lucarne à croupe Lucarne rentrante Lucarne pendant Œil-de-bœuf Châssis de toit à pose encastrée Châssis de toit couplés Verrière et châssis avec fenêtre verticale « cast® » Façades Les couleurs des façades et des huisseries (volets, portes, fenêtres…) doivent être choisies dans les nuances du bâti traditionnel, telles qu’illustrées dans le document Les couleurs du bâti percheron annexé au règlement ; les façades de constructions de couleur blanche ou dans des tons vifs sont interdites. Parpaings et briques creuses non enduits sont interdits. Les coffres de volets roulants visibles de l’espace public sont interdits. Les éléments tels qu’antenne, parabole, pompe à chaleur, climatiseur, réserve d’eau de pluie ne doivent pas être visibles du domaine public. Couverture et parois d’une annexe à usage d’abri de jardin d’une surface de plancher inférieure ou égale à 10 m2 : en plus des matériaux autorisés pour la construction principale, sont autorisés les bardeaux d’asphalte (« shingle ») de teinte noire ou brun-rouge, le bois, la tôle métallique nervurée prépeinte (« bac acier ») de teinte non réfléchissante. Éléments bâtis repérés au titre de la loi paysage (article L. 151-19 du code de l'urbanisme) figurant au document graphique Toute intervention sur ce bâti doit préserver -voire restituer- les caractéristiques de l’architecture du bâtiment concerné : volumétrie générale, composition de façade, ordonnancement et proportion des ouvertures, lucarnes, cheminées, respect des finitions, respect de l'aspect et des teintes des matériaux originels (enduits lisses sans relief sensible et coloration naturelle par des sables locaux, tuiles de petit format de tons nuancés…), conservation des décors et des modénatures s’il en existe. Clôtures Par délibération du conseil municipal du 18 novembre 2013, les clôtures y compris les portails et portillons sont soumises à déclaration préalable. Sont interdits tous dispositifs brise-vue et pare-vent en matière synthétique. Le long des voies ouvertes à la circulation (véhicules ou piétons), les seules clôtures autorisées sont les suivantes : - les murs en maçonnerie enduite, en brique, en maçonnerie de moellons locaux (silex par exemple), en terre, d’une hauteur égale ou inférieure à 1,80 m ; lorsqu’il s’agit de travaux de prolongement ou d’amélioration de murs existants d’une hauteur plus importante, dans ce cas le prolongement peut être réalisé en respectant la même hauteur que celle du mur existant ; - les murs bahuts en maçonnerie enduite, en brique, en maçonnerie de moellons locaux (silex par exemple), en terre, surmontés ou non de lisses, de grillage ou de barreaudage, l’ensemble d’une hauteur égale ou inférieure à 1,80 m ; - les grillages, treillages et lisses doublés de haies végétales taillées, l’ensemble d’une hauteur égale ou inférieure à 1,80 m ; les plaques de ciment de plus de 0,50 m de hauteur hors sol sont interdites ; - les haies végétales taillées maintenues à une hauteur égale ou inférieure à 1,80 m ; - les ganivelles et panneaux en demi-échalas de châtaignier ne dépassant pas 1,80m de hauteur. Les portails et portillons seront limités à un seul par propriété, ils seront traités simplement, leur hauteur étant sensiblement égale à celle de la clôture sans la dépasser et leur largeur n’excédera pas 3,50 m. Lorsqu’elles sont limitrophes d’une zone agricole (zone A), la clôture doit être réalisée en grillage d’une hauteur maximale de 1,80m perméable à la petite faune, doublées ou non de haie d’essences locales. Il pourra être demandé de reculer le portail pour stationner au moins un véhicule léger devant l’entrée charretière de la parcelle. En limites séparatives de propriétés, le plan local d’urbanisme ne réglemente pas les clôtures. ### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : Obligations imposées en matière d’aires de stationnement) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques ; les exigences pour le stationnement des personnes à mobilité réduite (en termes de caractéristiques et de quantité) devront être intégrées aux aménagements. Il est exigé les normes minimales suivantes qui sont cumulables : Constructions à destination d’habitation Il sera réalisé sur la parcelle au moins 2 places non closes par logement. Constructions à destination de bureau et de services Une superficie au moins égale à 60 % de la surface de plancher de la construction sera affectée au stationnement avec un minimum de 1 place par tranche de 50 m2 de surface de plancher. Constructions à destination d’activité économique (artisanat, commerce…) Une superficie au moins égale à 60 % de la surface de plancher de la construction sera affectée au stationnement avec un minimum de 1 place par tranche de 50 m2 de surface de plancher. ### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière d'espaces libres, d'aires de jeux et loisirs, de plantations) Haies le long des voies ouvertes à la circulation Les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Les haies devront avoir été plantées dès l’achèvement de la construction principale. ### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols Supprimé ### Article UA 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances éne) Les constructions nouvelles, extensions, réhabilitations prendront en compte dans la mesure du possible les objectifs du développement durable, sous réserve d’une bonne insertion architecturale et paysagère : - utilisation de matériaux renouvelables, récupérables, recyclables, - intégration à la construction des dispositifs de récupération des eaux de pluie, - mise en œuvre d’une isolation thermique efficace tant en hiver qu’en été - utilisation d’énergies renouvelables : solaire, géothermie, biomasse, en veillant à la bonne insertion de ces dispositifs dans le paysage proche et lointain, - orientation des constructions pour bénéficier des apports solaires directs. ### Article UA 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures e) Toute construction nouvelle et travaux d’aménagements destinés à l’urbanisation devront disposer des infrastructures et ouvrages (fourreaux, chambres...), suffisamment dimensionnés pour permettre le branchement de plusieurs opérateurs de télécommunications très haut débit. Les raccordements aux réseaux de communications électroniques privés seront obligatoirement enterrés. Chapitre II - Règles applicables à la zone Ub Il s’agit d’une zone de bâti relativement et principalement de forme pavillonnaire. Différentes dispositions pouvant concerner la présente zone figurent au titre 1 du présent règlement, « Dispositions générales » : l’on s’y reportera le cas échéant. Ces conditions peuvent concerner les lotissements et certaines opérations groupées, l’accessibilité, la sécurité, les espaces boisés classés, les secteurs de point de vue, les éléments repérés (articles L. 151-19 et 151-23)… --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28030_PLU_20260302. Page : https://edifiable.fr/plu/beauche-28030/ua La commune : https://edifiable.fr/plu/beauche-28030.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28030/zone/ua