# PLU de Beaune (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Beaune, code INSEE 21054, 21200, 20 352 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21054_PLU_20240627 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 206 pages, 13 zones, 117 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/plan/4.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC : 1AUC défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typ (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/1auc.md
- 1AUD : 1AUD défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typ (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/1aud.md
- 1AUE : 1AUE défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typ (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/1aue.md
- 2AU : 2AU défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typo (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/2au.md
- A : A défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typolo (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/a.md
- N : N défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typolo (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/n.md
- UA : UA défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/ua.md
- UB : UB défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/ub.md
- UC : UC défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/uc.md
- UD : UD défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/ud.md
- UE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/ue.md
- UF : UF défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/uf.md
- UR : UR défini ci-après constitue un rappel du rapport de présentation et le précise ; les indications, recommandations ou critères permettant de comprendre la typol (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/ur.md

## Permis de construire à Beaune

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Beaune
- Adresse : 8 rue de l'Hôtel-de-Ville, 21200 Beaune
- Téléphone : 03 80 24 56 78
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21054_PLU_20240627.
Page : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beaune-21054/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21054