# PLU de Beaupont (Ain) : zonage et règles de construction

Beaupont, code INSEE 01029, 01270, 734 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01029_PLU_20200213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 101 pages, 9 zones, 134 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU, dotée d’équipements de dimension suffisante en périphérie immédiate, est destinée à l’urbanisation à court terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/1au.md
- 2AU : La zone 2AU, actuellement non équipée et non constructible, est destinée à l’urbanisation à moyen terme (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/2au.md
- 2AUX : La zone 2AUX, actuellement non équipée et non constructible, est destinée à l’urbanisation à moyen terme (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/2aux.md
- A : Il s'agit d'une zone agricole qu'il convient de protéger de l'urbanisation pour permettre à l'agriculture de se développer sans contrainte (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/a.md
- N : Il s'agit d'une zone naturelle non équipée faisant l’objet d’une protection particulière en raison de la qualité du site et du paysage, leur intérêt écologique  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/n.md
- UA : La zone UA recouvre la partie urbaine dense de centre-bourg, dans laquelle le bâti ancien est dominant (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/ua.md
- UB : La zone UB est une zone à caractère principal d’habitation qui recouvre les hameaux densifiables de la commune (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/ub.md
- UE : La zone UE est réservée à l’accueil des équipements collectifs du secteur centre bourg, liés aux activités scolaires, sportives, culturelles et de loisirs (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/ue.md
- UX : La zone UX est réservée à l’accueil d’activités industrielles (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/ux.md

## Permis de construire à Beaupont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Beaupont
- Adresse : 331 rue Principale, 01270 Beaupont
- Téléphone : 04 74 51 21 62
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Du jeudi au samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01029_PLU_20200213.
Page : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beaupont-01029/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01029