# PLUi de Beaurains (Pas-de-Calais) : zonage et règles de construction

Beaurains, code INSEE 62099, 62217, 5 559 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200033579_PLUI_20241212_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 971 pages, 13 zones, 181 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/reglement.txt
- Plan de zonage, 39 planches : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/plan/39.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/1aua.md
- 1AUE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/1aue.md
- 1AUL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/1aul.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/uc.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/ue.md
- UG (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/ug.md
- UJ (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/uj.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/ul.md
- UP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/up.md

## Permis de construire à Beaurains

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Beaurains
- Adresse : 1 place de la Fontaine, 62217 Beaurains
- Téléphone : 03 21 50 90 60
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h à 12 h 15 et de 13 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h 15 et de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200033579_PLUI_20241212_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beaurains-62099/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62099