# PLU de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme) : zonage et règles de construction

Beauregard-Vendon, code INSEE 63035, 63460, 1 328 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 63035_PLU_20211011 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/10/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 66 pages, 9 zones, 138 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU est une zone à urbaniser opérationnelle, à vocation principale d’habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/1au.md
- 2AU : La zone 2AU correspond à une zone à urbaniser non opérationnelle, car elle n’est pas desservie de façon suffisante (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/2au.md
- A : La zone agricole est une zone permettant le développement des exploitations agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/a.md
- N : La zone naturelle est une zone à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux et espaces naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du poin (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/n.md
- UA : La zone UA est une zone urbaine, correspondant à un secteur accueillant des équipements, des services, des commerces et de l’habitat dense (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/ua.md
- UD : La zone UD est une zone urbaine, correspondant au tissu historique présent sur le bourg et sur les hameaux (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/ud.md
- UE : La zone UE est une zone urbaine, correspondant au pôle sportif de Beauregard-Vendon (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/ue.md
- UG : La zone UG est une zone urbaine, correspondant aux quartiers d’habitat pavillonnaire (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/ug.md
- UI : La zone UI est une zone urbaine à caractère industrielle et/ou artisanale. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/ui.md

## Permis de construire à Beauregard-Vendon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Beauregard-Vendon
- Adresse : 2 place du 8-Mai-1945, 63460 Beauregard-Vendon
- Téléphone : 04 73 63 30 09
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 19 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h ; Le jeudi, de 16 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63035_PLU_20211011.
Page : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beauregard-vendon-63035/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63035