# PLU de Beausemblant (Drôme) : zonage et règles de construction Beausemblant, code INSEE 26041, 26240, 1 475 habitants. ## Le document en vigueur - Document en vigueur : 26041_PLU_20250926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. - Lecture : 156 pages, 14 zones, 224 articles découpés. - Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/reglement.pdf - Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/reglement.txt - Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/plan/1.pdf ## Les 14 zones du règlement Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot. - A : La zone A correspond à l’ensemble des secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terrains agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/a.md - AUA : La zone AUa « Les Robiniers » correspond à un secteur à urbaniser situé à proximité immédiate du centre-village de Beausemblant, le long de la route des Carrièr (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/aua.md - AUB : La zone AUb « Les Géraniums » correspond à un secteur à urbaniser situé au Nord du village à proximité de l’école entre la route des carrières et le chemin des (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/aub.md - AUC : La zone AUc « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du centre-village et de l’école (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/auc.md - AUD : La zone AUd « Le Merdariou » correspond à un secteur à urbaniser situé dans le hameau de Bas Boresse à environ 1 km du centre-village et de l’école (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/aud.md - AUE : La zone AUe « Bancel » correspond à un secteur à urbaniser situé le long de la route de Bancel (RD122b) et à proximité de la route nationale 7 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/aue.md - AUI : La zone AUi « Les Pierrelles » correspond à une extension de la zone d’activité actuelle et attenante (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/aui.md - N : La zone N correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamm (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/n.md - UA : La zone Ua correspond aux parties agglomérées les plus denses de Beausemblant : le centre-bourg de Beausemblant et le centre-ancien du hameau de Boresse (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/ua.md - UB : Il s’agit d’une opération dense située au Nord de la commune correspondant à une partie du lotissement « Les collines du Golf » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/ub.md - UC : La zone Uc correspond aux secteurs d’extension de l’urbanisation du centre-bourg, de Boresse, de Bancel et à l’aménagement d’une partie du lotissement du golf (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/uc.md - UEQ : La zone Ueq correspond à la zone d’activités sportives et de loisirs située au lieu-dit Les Bruyères PÉRIMÈTRE PARTICULIER La zone Ueq est concernée par: - Un c (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/ueq.md - UI : La zone Ui correspond à des secteurs à vocation économique : la zone d’activités « Les Pierrelles » et l’industrie implantée à l’Ouest du village « Route de Laq (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/ui.md - UL : La zone UL correspond à une zone urbaine à vocation de loisirs et de tourisme située autour du château du Molard (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/ul.md ## Permis de construire à Beausemblant Formulaire Cerfa 13406*15. - PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies. - PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus) - Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28. - Zone de sismicité 3. - Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas. ## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune) - Inondation - Remontée de nappe - Séisme - Mouvements de terrain - Retrait gonflement des argiles - Radon - Nucléaire - Canalisations de transport de matières dangereuses - Pollution des sols - Rupture de barrage ## La mairie - Mairie - Beausemblant - Adresse : 455 route Barthélemy-de-Laffemas, 26240 Beausemblant - Téléphone : 04 75 03 13 64 - Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 26041_PLU_20250926. Page : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041 Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beausemblant-26041/voie/{nom-de-la-voie}.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/26041