# PLU de Beauzac (Haute-Loire) : zonage et règles de construction

Beauzac, code INSEE 43025, 43590, 2 954 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 43025_PLU_20140124 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/01/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 84 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU La zone 1AU est une zone d’urbanisation future à court et moyen terme (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/1au.md
- A : A La zone agricole A est à protéger de l’urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles, afin de permettre à l’a (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/a.md
- N : N La zone naturelle correspond aux espaces présentant un intérêt paysager et écologique (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/n.md
- U : U La zone U correspond au tissu urbain du bourg historique de Beauzac, ainsi qu’à ses extensions plus récentes (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/u.md
- UEQ : Ueq La zone Ueq est destinée à l’accueil des équipements publics sportifs, culturels ou de loisirs (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/ueq.md
- US : US La zone US correspond aux zones d’activités économiques implantées de part et d’autre de la route départementale 42 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/us.md
- UT : UT La zone UT est une zone destinée à l’accueil d’hébergement touristique sur le secteur de la gare de Confolent. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/ut.md
- UV : Uv La zone Uv correspond aux villages présents sur le territoire communal (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/uv.md

## Permis de construire à Beauzac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Beauzac
- Adresse : 1 rue des Remparts, 43590 Beauzac
- Téléphone : 04 71 61 47 49
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 43025_PLU_20140124.
Page : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beauzac-43025/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/43025