# PLU de Beire-le-Châtel (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Beire-le-Châtel, code INSEE 21056, 21310, 921 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21056_PLU_20210301 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/03/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 7 zones, 96 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE : 1AUE La zone 1 AUE est une zone à urbaniser à vocation économique qui sera aménagée en compatibilité avec le document « Orientations d’aménagement et de program (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/1aue.md
- 2AU : 2AU La zone 2AU est une zone encore naturelle ou agricole non équipée destinée à une urbanisation future d’habitat à moyen ou long terme (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/2au.md
- A : A La zone A regroupe les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/a.md
- N : N La zone N couvre les secteurs de la Commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux et espaces naturels, des paysages et de (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/n.md
- UC : UC Cette zone « UC », dite zone urbaine de centre ancien, est une zone dense à caractère ancien à vocation mixte d’habitat et d’activités compatibles avec l’hab (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/uc.md
- UE : UE La zone « UE » est une zone urbaine destinée à l’accueil d’activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/ue.md
- UP : UP La zone « UP » est une zone urbaine à vocation principale d’habitat qui correspond aux extensions récentes de l’urbanisation caractérisée par une faible dens (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/up.md

## Permis de construire à Beire-le-Châtel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Beire-le-Châtel
- Adresse : 1 route de Dijon, 21310 Beire-le-Châtel
- Téléphone : 03 80 76 39 88
- Horaires : Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 13 h à 17 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21056_PLU_20210301.
Page : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/beire-le-chatel-21056/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21056