# PLU de Belmont (PLUi, Isère) : zonage et règles de construction

Belmont, code INSEE 38038, 38690, 636 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200068567_PLUi_20250925_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 25/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 96 pages, 2 zones, 13 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/reglement.txt
- Plan de zonage, 18 planches : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/plan/18.pdf

## Les 2 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/n.md
- U (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/u.md

## Permis de construire à Belmont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Belmont
- Adresse : 6 rue de la Mairie, 38690 Belmont
- Téléphone : 04 74 92 21 67
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 ; Du mercredi au jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068567_PLUi_20250925_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/belmont-38038/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38038