# PLU de Bernin (Isère) : zonage et règles de construction

Bernin, code INSEE 38039, 38190, 3 334 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38039_PLU_20231215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 142 pages, 10 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « La zone agricole (zone « A ») correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/a.md
- AUA : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « Les zones AU indicées sont des zones actuellement vierges de toute construction, et destinées à (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/aua.md
- AUB : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « Les zones AU indicées sont des zones actuellement vierges de toute construction, et destinées à (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/aub.md
- AUC : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « Les zones AU indicées sont des zones actuellement vierges de toute construction, et destinées à (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/auc.md
- N : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « Les zones naturelles et forestières (zones « N ») sont des zones équipées ou non, à protéger en (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/n.md
- UA : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : • La zone UAc, zone urbaine patrimoniale, qui correspond aux deux secteurs de châteaux sur la com (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/ua.md
- UB : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « La zone UB est une zone mixte à vocation essentiellement résidentielle, composée très majoritai (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/ub.md
- UE : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « La zone UE est une zone urbaine équipée correspondant à la zone artisanale des Fontaines et à l (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/ue.md
- UEQ : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « La zone Ueq est une zone urbaine dédiée à l’accueil des constructions et installations nécessai (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/ueq.md
- UI : (extraits du rapport de présentation – valeur non normative) : « La zone UI est une zone urbaine équipée correspondant au Parc Technologique des Fontaines, dest (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/ui.md

## Permis de construire à Bernin

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Bernin
- Adresse : 496 route départementale 1090, 38190 Bernin
- Téléphone : 04 76 92 07 40
- Horaires : Du lundi au mardi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 17 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38039_PLU_20231215.
Page : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bernin-38039/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38039