# Zone UP du plan local d'urbanisme de Besançon (25056) : ce que le règlement autorise

164B La zone UP recouvre des secteurs à caractère résidentiel composés essentiellement de constructions pavillonnaires dans un tissu urbain plutôt lâche ou diffus. Ces secteurs correspondent généralement à des secteurs périurbains et à des espaces morcelés issus d’opérations isolées. La zone UP 1 correspond à une forme d’urbanisation linéaire à flanc de coteaux. L’indice « z » délimite les terrains non desservis par le réseau public d’assainissement.

Document en vigueur : 25056_PLU_20260309 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UP du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UP1. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article UP 9)

> Emprise au sol 173B L’emprise au sol est limitée à 35 % de la surface du terrain.

### Hauteur (article UP 10)

> La hauteur ne doit pas excéder 7,50 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère et 11 mètres hors tout.

### Stationnement (article UP 12)

> Périmètres de desserte tramway : - Pas d’obligation pour les commerces de surface de vente inférieure à 300 m², - 1 place de stationnement par tranche complète de 50 m² de surface de vente lorsque celle-ci est supérieure à 300 m².

### Espaces verts (article UP 13)

> Les espaces libres seront composés d’au moins 55 % d’espaces pleine terre.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UP 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
165B
Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les constructions à destination agricole et forestière ; - Les constructions à destination d’hébergement hôtelier ; - Les constructions à destination industrielle ; - Les installations de camping et caravaning ; - Les habitations légères de loisirs ; - Les garages collectifs de caravanes ; - Les carrières ; - Tout dépôt de ferrailles, de vieux matériaux, de déchets, les casses automobiles ou stockage de
vieux véhicules et d’épaves ; - Les terrains pour la pratique des sports motorisés ; - Les constructions neuves dans les périmètres concernés par une ZNIEFF de type 1 identifiés au
document graphique 4.3 intitulé « protections environnementales » ; - Dans les zones indicées « i » au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en
compte des risques naturels (inondation et géologique) », se référer aux dispositions règlementaires propres au Plan de Prévention des Risques d’Inondations (PPRi) valant servitude et mis en annexe du PLU ;

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REGLEMENT

- Dans les périmètres indicés « g3 » « zone d’aléas falaises – chute de blocs » au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », les constructions, ouvrages, travaux ou changements de destination en faveur de la création de nouveaux logements, d’une capacité nouvelle d’hébergement, d’un ERP d’une capacité de plus de 20 personnes (personnel compris) ou disposant d’un local à sommeil.
6B

### Article UP 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions
L’autorisation d’exécuter des travaux sur des constructions existantes non conformes ne peut être accordée que sous réserve qu’elle n’entraîne pas une aggravation de la non conformité ou qu’elle soit sans effet à l’égard de la règle. Toutefois sont autorisés, pour tout type de construction, les travaux permettant la mise aux normes des constructions notamment en matière d’accessibilité et de sécurité. Sont autorisées les occupations et utilisations du sol suivantes :
- La reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit depuis moins de 10 ans, dès lors que ce dernier a été édifié régulièrement et sous réserve que la reconstruction respecte les dispositions du règlement ;
- Les constructions à destination d'habitation et les travaux d’aménagement de ces constructions sous réserve d’une unité d’habitation par unité foncière comportant un maximum de deux logements ;
- Les constructions à destination d’artisanat ou de bureau, sous réserve qu’elles soient compatibles avec le voisinage, les infrastructures existantes et autres équipements collectifs ; leur extension sous réserve qu’elle n’entraîne aucune aggravation des nuisances ;
- Les constructions à destination d’entrepôt sous réserve qu’elles soient rattachées à une activité exploitée sur la zone ;
- Les constructions à destination de commerce, sous réserve que la surface de vente n’excède pas 300 m² et qu’elles soient compatibles avec le voisinage, les infrastructures existantes et autres équipements collectifs ; leur extension dans la mesure où la surface de vente n’est pas portée à plus de 300 m² et sous réserve qu’elle n’entraîne aucune aggravation des nuisances ;
- Les extensions des bâtiments à destination industrielle dans la limite d’une augmentation de 10% de la surface de plancher existante à la date d’arrêt du projet de PLU ;
- Les installations classées pour la protection de l’environnement, quel que soit leur classement, sous réserve qu’elles soient compatibles avec le voisinage, les infrastructures existantes et autres équipements collectifs ;
- Les clôtures sous réserve des dispositions de l’article 11 ;
- Dans les périmètres de milieux humides identifiés au document graphique 4.3 intitulé « Protections environnementales », les constructions admises dans la zone, à condition que le pétitionnaire justifie au préalable, sur la base d’un inventaire réalisé selon les critères d’application et de délimitation précisés par l’arrêté ministériel du 24 juin 2008, modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009, de l’absence de zone humide. Les zones humides caractérisées sont inconstructibles à l’exception des constructions concernées par des déclarations de projets, des projets d’intérêt général (PIG) et / ou déclarés d’utilité publique ;
- Dans les périmètres indicés « g1 », et « g2 », zones de sensibilité géologique, au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) » les constructions, sous réserve que le pétitionnaire garantisse sous sa responsabilité de la prise en compte des caractéristiques du terrain et justifie d’une implantation et de solutions constructives retenues (mise en œuvre des fondations, de l’assainissement, de la gestion des eaux pluviales, ...) n’exposant ni les biens, ni les personnes, ni l’environnement à un risque important ;
- Dans les périmètres indicés « g3 » « zone d’aléas falaises – chute de blocs » au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », les constructions, ouvrages, travaux ou changements de destination admis dans la zone à l’exclusion des interdictions mentionnées à l’article 1. Les nouvelles ouvertures crées en façade exposée au risque devront être limitées en taille et en nombre ;
- Dans les périmètres indicés « g4 » zone de moindre sensibilité géologique, au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et

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REGLEMENT

géologique) », les constructeurs sont renvoyés à l’observation des recommandations précisées dans le rapport de présentation, Etat Initial de l’Environnement, partie IX ;
- Les affouillements, exhaussements sous réserve qu’ils soient liés à la construction ou à la réalisation de travaux publics ;
- Dans les zones indicées « i » au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », se référer aux dispositions règlementaires propres au Plan de Prévention des Risques d’Inondations (PPRi) valant servitude et mis en annexe du PLU.

### Article UP 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
167B
Les accès et voiries doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences : - de la sécurité des usagers, - de la défense contre l’incendie et de l’utilisation des moyens de secours, - des services gestionnaires urbains (ordures ménagères, entretien, déneigement,…), - liées à l’importance et à la destination de la construction ou de l’ensemble des constructions. Les accès et voiries des constructions autorisées doivent être conçus de façon à permettre une circulation aisée et fluide des véhicules et des piétons. 3.1. Accès
376B
L’accès se situe à la limite entre l’unité foncière et la voie publique ou privée qui assure sa desserte.

Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée soit directement soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par l’application de l’article 682 du Code civil.
Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès peut être exigé là où la gêne pour la circulation est la moindre.
Les accès sur les voies ne relevant pas de la Ville de Besançon sont soumis à l’avis du gestionnaire. 3.2. Voirie
377B
Les voies en impasse doivent permettre le retournement des véhicules.

### Article UP 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
168B
4.1. Alimentation en eau
525B
Toute construction doit être alimentée en eau potable par branchement au réseau public selon le règlement municipal. 4.2. Assainissement
526B
Toute construction doit être raccordée au réseau public d’assainissement, à l’exception des secteurs non desservis par le réseau de collecte des eaux usées, identifiés « z » au document graphique 3.2.3. intitulé « planche dispositions particulières » conformément à la carte du zonage d’assainissement établie en application de l’article L 2224-10 du CGCT. Dans ces zones, ou pour ces parcelles, les constructions sont équipées d’une installation d’assainissement non collectif conformément aux dispositions du règlement municipal d’assainissement.

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REGLEMENT

4.3. Autres réseaux
527B
Ils sont enterrés sauf impossibilité technique s’y opposant et à justifier.

### Article UP 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
169B
Dans les secteurs non desservis par le réseau de collecte des eaux usées identifiés « z » au document graphique 3.2.3. intitulé « planche dispositions particulières », la configuration et la taille de la parcelle doivent permettre la mise en œuvre d’un dispositif d’assainissement non collectif. Le cas échéant, il s’agit d’un espace d’un seul tenant, affecté exclusivement au fonctionnement du dispositif d’assainissement non collectif.
Une notice explicative justifie du procédé retenu pour assurer l’assainissement de la parcelle au regard de la nature du projet.
Pour la destination habitation, la dimension minimale de l’espace affecté au dispositif d’assainissement non collectif est de 15 mètres X 15 mètres (225 m2) pour un logement jusqu’à 5 pièces auquel s’ajoutent 15 m2 par pièce supplémentaire.

### Article UP 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies
170B
publiques et privées et emprises publiques
Cet article s’applique aux voies publiques et privées, telles que définies au « Titre I Dispositions générales » et aux emprises publiques.
6.1 Dispositions générales :
528B
Le nu de la façade des constructions s’implante soit :
529B
- à 4 mètres minimum de l’alignement des voies définies à l’article 6.1 du « Titre I Dispositions générales »,
- à l’implantation définie au document graphique. - à un minimum de un mètre des chemins piétons et emprises publiques définis à l’article 6.2 du
« Titre I Dispositions générales ». Les saillies et les surplombs sur le domaine public sont autorisés. Les saillies ne doivent pas dépasser 1,50 mètres de profondeur, les surplombs seront conformes au règlement municipal de voirie.
6.2. En zone UP1 Les constructions s’implantent dans une bande de constructibilité de 40 mètres de profondeur à partir du retrait de 4 mètres par rapport à l’alignement des voies et uniquement en premier rang. Cette disposition ne s’applique pas aux constructions annexes.
6.3 Dispositions particulières : Toutefois, des implantations différentes peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants : - Prise en compte d’un élément bâti ou non bâti faisant l’objet d’une protection au titre des
Monuments Historiques ou au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié, - prise en compte de la qualité architecturale, urbaine et paysagère, de la mise en valeur du patrimoine et de l'insertion des constructions dans le milieu environnant au titre de l’article L15118 du Code de l’Urbanisme, - respect des dispositions de l’article 13.2 liées à la prise en compte du patrimoine végétal existant, des EVP et des EBC,
- implantation ou extension des constructions en continuité d’un bâtiment existant sur le même terrain, ou en continuité d’un bâtiment existant sur un terrain contigu dans le respect d’une harmonie d’ensemble,
- Implantation dans une bande de 4 mètres de large mesurée à partir de l’alignement des voies et des emprises publiques des locaux techniques (transformateurs, locaux poubelles, vélos, ...) et

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REGLEMENT

des annexes (garages, bûchers, abris de jardin, ...) en vue de favoriser un traitement architectural et d’optimiser leur utilisation.
6.4 Autre disposition : Les dispositions du 6.1. et du 6.2. ne s’appliquent pas aux constructions enterrées.

### Article UP 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites
171B
séparatives
7.1 Dispositions générales
530B
Cet article s’applique aux limites séparatives entre deux propriétés. Ses dispositions ne s’appliquent pas aux constructions enterrées et aux locaux techniques.
Les constructions s’implantent soit en limite séparative soit en recul de celle-ci dans un gabarit défini selon les deux règles suivantes :
- La distance horizontale (d) de tout point d’une construction au point le plus proche de la limite séparative du terrain d’assiette de la construction, définie en 7.3, doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points (H/2 = d) dans les limites de hauteur définies à l’article 10 ;
- Par ailleurs, dans le volume situé entre la limite séparative et un recul de 3 mètres, les constructions doivent s’inscrire dans un gabarit défini par un angle de 45° au-dessus d’une ligne horizontale située à 3 mètres de hauteur mesurée en limite par rapport au niveau du terrain naturel de l’assiette de l’opération.

7.2 Constructions en limite séparative
531B
Les constructions en limites séparatives sont autorisées dans le respect du gabarit défini précédemment.
Dans le cas où un pignon aveugle est implanté en limité séparative, la nouvelle construction peut s’adosser à ce pignon dans la limite des règles de hauteur définies dans l’article 10.
Dans le cas d’opérations groupées, les pignons des constructions peuvent s’adosser les uns aux autres dans la limite des règles de hauteur définies à l’article 10. 7.3 Constructions établies en recul des limites séparatives
532B

TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP - M13-M14

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REGLEMENT

La distance horizontale (d) de tout point de la construction sera de 3 mètres minimum de la limite séparative et dans le respect des dispositions du premier alinéa des dispositions générales.
Toutefois, cette distance peut être réduite à 2 mètres minimum en limite Nord, Nord-Est et Nord-Ouest à condition de la porter à 4 mètres minimum en limite Sud, Sud-est, Sud-Ouest.

7.4 Dispositions particulières
533B
Des dispositions différentes peuvent s’appliquer dans les cas suivants :
- prise en compte d’un élément bâti ou non bâti faisant l’objet d’une protection au titre des Monuments Historiques ou au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié, - prise en compte de la qualité architecturale, urbaine et paysagère, de la mise en valeur du patrimoine et de l'insertion des constructions dans le milieu environnant au titre de l’article L151-18 du Code de l’Urbanisme, - respect des dispositions de l’article 13.2 liées à la prise en compte du patrimoine végétal existant, des EVP et des EBC.
Les constructions annexes et les piscines s’implantent soit en limite séparative soit en recul de un mètre minimum de celle-ci dans le respect du gabarit défini précédemment.

### Article UP 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux
172B
autres sur une même propriété
Deux constructions sur une même propriété devront respecter les règles relatives aux masques édictées au titre 1 du présent règlement.
Cette disposition ne s’applique pas aux constructions annexes.
Dans le cas des constructions identifiées aux documents graphiques au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, des dispositions différentes peuvent s’appliquer dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié.

### Article UP 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
173B
L’emprise au sol est limitée à 35 % de la surface du terrain. Cette disposition ne s’applique pas aux équipements collectifs. Lorsque le projet de construction est à destination exclusive de commerce et/ou d’artisanat, l’emprise est portée à 50 %. Dans le cas de toitures végétalisées, l’emprise pourra être majorée d’une surface équivalente à 15% de la partie végétalisée de la toiture dans la limite d’une majoration de l’emprise globale de 5%.

### Article UP 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions
174B
La hauteur est mesurée en tout point du bâtiment à partir du terrain naturel.
Le gabarit de construction est au maximum de type R+ 1+ combles. La hauteur ne doit pas excéder 7,50 mètres à l’égout du toit ou à l’acrotère et 11 mètres hors tout.
Lorsque la pente du terrain est supérieure ou égale à 15 % et que le terrain est situé en contrebas d’une voie publique ou privée, telles que définies au « Titre I Dispositions générales », ou à une emprise publique, la hauteur à l’égout du toit et la hauteur hors tout peuvent être majorées d’1 mètres.
La hauteur type exprimée en niveaux est appréciée pour chacun des volumes de hauteur différente de la construction. Elle sera déterminée :
- Pour les volumes du bâtiment bordant la voie publique ou privée ou l’espace public : au droit du milieu de la façade règlementée par rapport à la voie publique ou privée ou à l’espace public,

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REGLEMENT

- Pour les autres volumes du bâtiment : au milieu de chaque volume.
Au-dessus de ces limites de hauteur peuvent être autorisés les antennes, mâts et pylônes, souches de cheminées, capteurs solaires, surépaisseurs et dispositifs de toitures végétalisées, dispositifs de faux attiques établis en vue de dissimuler les garde-corps des terrasses non accessibles, ...
Dans le cas des constructions identifiées aux documents graphiques au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, des dispositions différentes peuvent s’appliquer dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié.

### Article UP 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur
175B
11.1 Dispositions générales
534B
Conformément aux dispositions de l’article R111-27 du Code de l’urbanisme : « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. ». Tous les travaux exécutés sur un bâtiment faisant l’objet d’une protection au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, doivent être conçus en évitant toute dénaturation des caractéristiques architecturales ou historiques constituant son intérêt. Les constructions principales, les extensions, les annexes, les petites constructions, les petits ouvrages, les édicules, doivent tous être réalisés avec le même soin. Dans les opérations d’aménagement et notamment dans les lotissements, le règlement ou le programme définit un parti d’aménagement et d’architecture selon la nomenclature du présent article. 11.2 Adaptation au sol des constructions
535B
Les projets doivent être adaptés à la topographie du terrain, à son orientation et à sa situation par rapport aux voies de desserte. Les terrains doivent garder leur profil naturel après travaux. Les aménagements ne doivent pas conduire à remblayer et à dominer les fonds voisins. Afin d’éviter des mouvements de terrain trop importants, le niveau moyen de la dalle de rez-dechaussée ne devra pas se situer à plus de 1.50 mètres du terrain naturel. Les voiries internes et les surfaces imperméabilisées sont limitées au maximum. Lorsque le terrain est situé en contre-haut d’une voie : les garages, les aires de stationnement, les entrées du bâtiment doivent se situer sur la partie basse du terrain. Lorsque le terrain est situé en contrebas d’une voie : les garages, aires de stationnement, les entrées du bâtiment doivent se situer sur la partie haute du terrain. Les locaux comportant des portes, des portes-fenêtres, ouvrant sur l’extérieur doivent être implantés le plus près possible du terrain naturel. Lorsque les remblais, les plates-formes ou les terrasses dépassent de plus de 80 cm au-dessus du terrain naturel, ils doivent être soutenus par des murs et murettes, à l’exclusion des enrochements visibles. Dans les zones indicées « i » au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », se référer aux dispositions règlementaires propres au Plan de Prévention des Risques d’Inondations (PPRi) valant servitude et mis en annexe du PLU. Les pentes d’accès au garage ne peuvent dépasser 15 %. Dans le cas où le terrain naturel a une pente supérieure ou égale à 20 %, la pente d’accès peut être portée à 20 %.
11.3 Façades
536B
Toutes les façades font l’objet d’une recherche notamment au niveau de leur profondeur, des percements, de l’organisation des entrées, de leurs proportions et rythmes... et d’un traitement homogène et harmonieux. Est proscrit l’emploi à nu, en parements extérieurs, de matériaux de remplissage ou fabriqués en vue d’être recouverts d’un enduit. Les couleurs dominantes vives, inhabituelles ou trop claires sont proscrites.
TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP - M13-M14
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REGLEMENT

Dans les opérations d’aménagement, le parti d’aménagement et d’architecture garantit une harmonie de traitement des façades et des couleurs de l’ensemble des constructions.
Par délibération du Conseil Municipal du 22 mai 2014, les travaux de ravalement de façade sont soumis à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire.
11.4 Toitures
537B
Les toitures terrasse, végétalisées ou non, sont autorisées.
Les éléments de superstructures tels que matériels de ventilation et de climatisation, cages d’ascenseurs, locaux techniques doivent être intégrés à la toiture et limités en nombre. Ils feront l’objet d’un traitement architecturé.
La pose de baies de toiture et de capteurs solaires doit être particulièrement étudiée au regard :
- De leur impact visuel depuis l’espace public,
- De l’intégration dans la composition architecturale afin de conserver une unité et un équilibre visuel (regroupement des panneaux solaires afin de limiter la multiplicité et les dimensions).
- Tenir compte de l’ordonnancement des façades et rechercher une symétrie
- Eviter la pose sur une toiture où l’on retrouve de nombreux éléments architecturaux différents (cheminée, fenêtres de toit, lucarnes …) ; dans le cas contraire, privilégier des formes simples et des implantations en bandeau.
Dans l’architecture traditionnelle, les lucarnes et les fenêtres de toit correspondent à l’éclairage limité du volume d’un comble. Leur inscription doit être soucieuse du rapport au volume bâti. Les lucarnes quelle que soit leur forme ne dépassent pas en longueur la moitié de la longueur de la toiture.
Dans les opérations d’aménagement, le parti d’aménagement et d’architecture garantit une harmonie de traitement des toitures (organisation des faîtages, des couleurs, ...). 11.5 Clôtures
538B
En limite des voies publiques et privées et des espaces publics : - l’aspect, les dimensions et les matériaux des clôtures tiennent compte en priorité de l’aspect et
des dimensions des clôtures ou des constructions avoisinantes afin de s’harmoniser avec elles ainsi qu’avec la construction principale. - leur hauteur n’excède pas 2 mètres. Toute clôture constituée d’un simple grillage doit obligatoirement être doublée d’une haie vive composée d’essences locales. La hauteur de la clôture sera appréciée par rapport à la voie publique ou privée ou à l’espace public. Dans le cas où la clôture nécessite d’être édifiée sur un mur de soutènement conséquent et nécessaire pour des raisons techniques, cette hauteur sera appréciée à partir du niveau soutenu.
En limite séparative : - les clôtures s’harmonisent avec les clôtures existantes et n’excèdent pas 2 mètres de hauteur, - les haies vives sont autorisées, elles sont composées d’essences locales.
Les murs appareillés existants sont dans la mesure du possible conservés et restaurés.
Des clôtures différentes peuvent être autorisées pour les motifs liés à la nature des constructions (ex.: dispositif pare ballon) ou pour des règles de sécurité particulières.
Dans les opérations d’aménagement, le parti d’aménagement et d’architecture garantit une harmonie de traitement des clôtures, notamment en limite des voies publiques et privées et des espaces publics.
Dans les secteurs indicés « i » au document graphique 4.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », des clôtures différentes peuvent être prescrites pour augmenter l’effet de transparence, tout en garantissant la composition architecturale.
Par délibération du Conseil Municipal du 30 septembre 2010, les travaux de clôtures sont soumis à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire.
11.6 Locaux et équipements techniques
539B
Les locaux techniques et les équipements techniques liés aux réseaux doivent être intégrés au bâti principal ou aux annexes, ou faire l’objet d’une intégration dans une petite construction qui tient compte de l’environnement bâti.
Les coffrets, compteurs, boites aux lettres, ..., doivent être traités de façon à être intégrés aux volumes principaux, inclus dans une construction annexe, une petite construction ou dans une clôture.

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TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP – M13-M14

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REGLEMENT

11.7 Antennes et pylônes
540B
Les antennes, y compris les paraboles, doivent être intégrées dans le volume des constructions sauf impossibilité technique. Dans ce cas, elles sont positionnées de façon à réduire leur impact visuel, notamment lorsqu’elles sont vues depuis les voies ou les espaces publics. Les pylônes doivent être étudiés de manière à s’insérer dans le paysage.

### Article UP 12 - Stationnement

Stationnement
176B
12.1 Dispositions générales
541B
Le stationnement des véhicules est assuré en dehors de la voie publique. Sont soumis au respect de la norme de stationnement : - toute construction neuve ou reconstruction, - tout aménagement, extension de bâtiment existant et changement de destination concernant la
création de logements, - pour tout aménagement, extension de bâtiment existant et changement de destination qui ne
concerne pas la création de logements, le nombre de places exigé est celui obtenu par application de la norme au projet avec déduction de l’application de la norme à l’état initial. Les places de stationnement existantes conservées sont déduites du besoin règlementaire initial.
12.2 Les normes
542B
L’énumération des destinations ci-dessous ne se substitue pas aux destinations autorisées par le règlement de la zone.
Habitations
543B
- Pour le logement collectif : 1 place de stationnement par tranche complète de 45 m² de surface plancher, avec un minimum de 1 place de stationnement par logement et un maximum de 2,5 places de stationnement par logement.
- Pour le logement individuel : 2 places de stationnement dont 1 couverte. - A l’intérieur du périmètre « TRAM », inscrit au document graphique 3.2.3 du règlement « Planche
des dispositions particulières », les dispositions des articles L 151-35 et L 151-36 du Code de l’Urbanisme s’appliquent.
Bureaux
544B
- 1 place de stationnement par tranche complète de 50 m² de surface de plancher. Dans le périmètres de desserte du tramway, cette norme est ramenée à 1 place de stationnement par tranche complète de 75 m² de surface plancher.
Hébergement hôtelier
545B
- 1 place de stationnement pour 3 chambres, auxquelles s’ajoutent, le cas échéant les places résultant de l’application de la norme aux salles de réunion, conférence...
546B
Commerce Hors périmètres de desserte tramway :
547B
- 1 place de stationnement par tranche complète de 50 m² de surface de vente lorsque celle-ci est inférieure à 300 m²,
- 1 place de stationnement par tranche complète de 30 m² de surface de vente lorsque celle-ci est comprise entre 300 m² et 2 000 m²,
- 1 place par tranche complète de 20 m² de surface de vente lorsque celle-ci est supérieure à 2 000 m².
Périmètres de desserte tramway :
- Pas d’obligation pour les commerces de surface de vente inférieure à 300 m², - 1 place de stationnement par tranche complète de 50 m² de surface de vente lorsque celle-ci est supérieure à 300 m².
Equipements collectifs / Artisanat / Industrie
548B

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REGLEMENT

- Le nombre de places de stationnement à créer est estimé en fonction de l’importance de la vocation et des besoins du projet. Une note exprimant ces besoins est jointe à la demande d’autorisation.
Equipements hospitaliers et établissements de santé
549B
- 1 place de stationnement pour 2 lits créés. Une note exprimant ces besoins est jointe à la demande d’autorisation.
Salle de réunion / restaurant / salle de spectacles / lieu de culte
550B
- Une note exprimant les besoins doit être jointe à la demande d’autorisation afin d’apprécier le nombre de places nécessaires. En absence de justification, la norme sera d’une place de stationnement par tranche complète de 10 m² de surface de plancher ouverte au public.
Deux roues
551B
- Pour les constructions de logements collectifs, 1 place de stationnement deux roues par logement ; - Pour les constructions à usage principal de bureaux, les salles de réunion et salles de spectacle :
1 place de stationnement deux roues par tranche complète de 100 m² de surface plancher ; - Pour les constructions à destination d’équipement collectif, d’artisanat ou d’industrie, une note
exprimant ces besoins est jointe à la demande d’autorisation.
12.3 Application de la norme
552B
Les besoins en stationnement des opérations de constructions, des établissements ou des installations non prévues par les normes énoncées sont calculés en fonction des normes se rapprochant le plus des destinations précédemment énumérées.
50 % au moins et 80 % au maximum des places de stationnement réservées aux voitures et liées au logement et à l’hébergement hôtelier sont couvertes. Le solde des places de stationnement exigées est composé de places aériennes. Ces places aériennes peuvent en cas d’impossibilité liées notamment aux caractéristiques du terrain être réalisées en ouvrage sous réserve d’être non closes, directement accessibles et éclairées naturellement.
La dimension minimale des places de stationnement est de 2,35 mètres X 5 mètres. L’espace destiné au stationnement des deux roues sera édifié sur la base de 1,5 m² par place, avec une surface minimale de 5m² sauf impossibilité technique ou architecturale dans le cas de constructions existantes. Il respectera les dispositions visées aux articles R111-14-2 à R111-14-5 du code de la construction et de l’habitat. Pour le logement et les bureaux, il doit être sécurisé, couvert, éclairé et facilement accessible. Pour les autres destinations, ces aires de stationnement peuvent être réalisées à l’air libre. Dans le cas d’un lotissement, d’un permis groupé ou d’une opération d’ensemble dont le parti d’aménagement le justifie, il peut être satisfait aux besoins en stationnement de l’ensemble de l’opération sous la forme d’un parc de stationnement commun.
Dans le cas où le pétitionnaire ne peut satisfaire lui-même aux obligations de stationnement imposées par le présent article sur le terrain d’assiette de l’opération, il peut être tenu quitte de ces obligations en faisant application de l’article L.151-33 du Code de l’urbanisme par l’obtention ou la compensation des places de stationnement soit sous forme de concession dans un parc public de stationnement soit sous forme d’achat dans un parc de stationnement privé.

### Article UP 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
177B
13.1 Espaces libres et espaces pleine terre Les espaces libres correspondent à la surface du terrain moins l’emprise réelle (telle que définie au « Titre 1 Dispositions générales » du règlement) des constructions édifiées et / ou en projet sur la parcelle.

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TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP – M13-M14

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REGLEMENT

Selon les cas, les projets devront satisfaire les objectifs de pleine terre, telle que définie au « Titre 1 Dispositions générales » du règlement, suivants :

Nature du projet

Application de la règle des espaces pleine terre

Construction neuve, hors annexe
Démolition –reconstruction

Les espaces libres seront composés d’au moins 55 % d’espaces pleine terre.

Annexe : Création / extension
Piscine : Création / extension
Constructions existantes : Travaux d’extension et / ou changement de destination

Si le terrain d’assiette du projet comprend initialement moins de 55 % des espaces libres en pleine terre :
- Le projet assurera à minima le maintien de la surface d’espace pleine terre initiale ;
- Toutes les solutions d’amélioration en faveur de la désimperméabilisation seront recherchées.
Si le terrain d’assiette du projet comprend initialement au moins 55 % d’espaces libres en pleine terre :
- Les espaces libres finaux seront composés d’au moins 55 % d’espaces pleine terre.

Création d’ombrières sur parking existant privé ou public

Le projet ne devra pas conduire à une réduction des espaces perméables au sol existants.

Les espaces pleine terre doivent être le moins fragmentés possible ; une attention particulière doit être apportée à leur configuration (géométrie, fractionnement minimum, …) Leur aménagement en contiguïté d’espaces libres existants sur des terrains voisins peut être imposé en vue d’assurer ou conforter une continuité non bâtie et / ou végétale.
Les espaces libres hors pleine terre doivent être traités au maximum en matériaux perméables (sables, graviers, gazon renforcé, grave ensemencée, platelage bois, pavés à jointage perméable type sable, …).
Les espaces imperméabilisés seront préférentiellement traités avec un revêtement à fort albédo (réfléchissant le rayonnement solaire et limitant donc l’échauffement des matériaux pour réduire le phénomène d’ilot de chaleur).

13.2 Prise en compte du patrimoine végétal existant, EVP et EBC
Le choix d'implantation des constructions tiendra compte au mieux des arbres et des structures végétales (alignements, bosquets ou haies d'arbustes…) existants sur le terrain en vue d’éviter l’abattage systématique des arbres existants.
Le volet paysager représentera avec précisions tous les éléments végétaux (tronc, emprise du houppier) de la parcelle concernée ou attenante, qui porteraient des branches sur la parcelle du projet. Il insistera sur l’évitement des atteintes aux éléments identifiés. »
Les espaces verts protégés (EVP) identifiés aux documents graphiques au titre de l’article L.151-41 3° du Code de l’urbanisme sont des espaces végétalisés en pleine terre qui peuvent être modifiés sous réserve que leur conservation et protection ne soient pas compromises. Cette identification d’éléments de paysage doit permettre des compositions d’espaces à vocation paysagère et écologique. Le volet paysager, outres les précisions citées précédemment, justifiera des dispositions permettant d’assurer la conservation et la gestion de ces éléments (prestations d’un praticien pour taille ou soins…). En outre, la moitié au moins de la surface modifiée doit être restituée sur le terrain, la modification doit justifier d’un maintien ou d’une amélioration de l’unité générale de l’EVP. »
Aucune construction (y compris hors sol ou enterrées) ne peut être établie à une distance inférieure à 3 mètres d’un EVP.
Aucune construction (y compris hors sol ou enterrées) ne peut être établie à une distance inférieure à 3 mètres d’un EBC ; cette distance est portée à 8 mètres lorsque la superficie de l’EBC est supérieure à 10 hectares.

TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP - M13-M14

p. 155

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REGLEMENT

13.3 Plantations Au moins un arbre de haute tige ou fruitier doit être planté ou préservé par tranche de 100m² de terrain libre. Les distances de plantation par rapport au bâti devront être établies en tenant compte du développement naturel des végétaux (système racinaire et aérien) afin de garantir leurs bons développements. Pour les opérations conduisant à la création de plus de 5 logements, un espace commun, d’un seul tenant, doit être aménagé (à usage d’espaces verts, jeux, loisirs ou détente) excluant tous véhicules à moteur. Sa surface minimale doit être de 50 m² par lot. Dans les secteurs non desservis par le réseau de collecte des eaux usées et identifiés « z » au document graphique 3.2.3. intitulé « planche dispositions particulières », l’espace affecté au fonctionnement du dispositif d’assainissement non collectif, conformément aux dispositions de l’article 5, est intégré aux espaces libres mais il n’est pas planté.

### Article UP 14 - Coefficient d'occupation des sols

Possibilité maximale d’occupation du sol (COS)
178B
Non règlementé.

p. 156

TITRE II – Dispositions particulières / Zone UP – M13-M14

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REGLEMENT

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25056_PLU_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/besancon-25056/up
La commune : https://edifiable.fr/plu/besancon-25056.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25056/zone/up