# Zone UZVB du plan local d'urbanisme de Besançon (25056) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25056_PLU_20260309 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UZVB du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UZVB 6)

> Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 6.1 Dispositions générales Les constructions s’implantent à une distance minimale de 4 mètres de l’alignement des voies.

### Distance aux limites (article UZVB 7)

> Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire est au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (H/2 = minimum 3 mètres).

### Emprise au sol (article UZVB 9)

> Toutefois, dans le cas d’opération d’ensemble en UZVB1, UZVB2 et UZVB3 et dans le cas général de UZVB4, l’emprise au sol des constructions ne pourra être supérieure à 50 %.

### Espaces verts (article UZVB 13)

> Application de la règle des espaces pleine terre Les espaces libres seront composés d’au moins 35 % d’espaces pleine terre.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UZVB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - Les occupations et utilisations du sol visées au paragraphe III de l’Article UZVB 2 qui ne satisfont
pas aux conditions fixées ; - Les constructions qui n'entrent pas dans une opération d'aménagement ou de construction - Les constructions à destination agricole ; - Les constructions à destination d’entrepôts ; - Les constructions à destination industrielle, artisanale, de commerce ; - Les installations classées soumises à autorisation ; - Les dépôts de véhicules ; - Les garages collectifs de caravanes ; - Les dépôts de déchets ; - Les dépôts et stockage de ferraille, de carcasses de véhicules et de matériaux ; - Les carrières ; - Les parcs résidentiels de loisirs ; - Les habitations légères de loisirs ; - Les terrains de camping et de caravanage ; - Le stationnement de caravanes isolées.

### Article UZVB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions
Sont admises les occupations et utilisations du sol sous conditions : - Les affouillements et exhaussements du sol dès lors qu’ils sont nécessaires à la réalisation d’une
occupation du sol admise, de fouilles archéologiques, de travaux publics ; - Les aires de stationnement liées aux occupations et utilisations du sol admises, - Dans les périmètres indicés « g1 », et « g2 », zones de sensibilité géologique, au document
graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », les constructions, sous réserve que le pétitionnaire garantisse sous sa responsabilité de la prise en compte des caractéristiques du terrain et justifie d’une implantation et de solutions constructives retenues (mise en œuvre des fondations, de l’assainissement, de la gestion des eaux pluviales, ...) n’exposant ni les biens, ni les personnes, ni l’environnement à un risque important ; - Dans les périmètres indicés « g4 » zone de moindre sensibilité géologique, au document graphique 3.2.2. intitulé « planches de prise en compte des risques naturels (inondation et géologique) », les constructeurs sont renvoyés à l’observation des recommandations précisées dans le rapport de présentation, Etat Initial de l’Environnement, partie IX ; » - Dans les périmètres de milieux humides identifiés au document graphique 5.3 intitulé « Protections environnementales », les constructions admises dans la zone, à condition que le pétitionnaire justifie au préalable, sur la base d’un inventaire réalisé selon les critères d’application et de délimitation précisés par l’arrêté ministériel du 24 juin 2008, modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009, de l’absence de zone humide. Les zones humides caractérisées sont inconstructibles à l’exception des constructions concernées par des déclarations de projets, des projets d’intérêt général (PIG) et / ou déclarés d’utilité publique.
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14
p. 103

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### Article UZVB 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
3.1 Accès Les accès et voiries doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences : de la sécurité des usagers, de la défense contre l’incendie et de l’utilisation des moyens de secours, liées à l’importance et à la destination de la construction ou de l’ensemble des constructions, Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée soit directement soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin ou éventuellement obtenu par l’application de l’Article 682 du code civil. Les accès privés au débouché de certaines voiries principales sont interdits conformément aux indications mentionnées aux documents graphiques.
3.2 Voirie et cheminements Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies nouvelles doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles desservent. Les voies ouvertes à la circulation automobile, destinées à être ultérieurement incluses dans la voirie publique, ont les caractéristiques indiquées aux documents graphiques. Les voiries privées desservant :
. au plus 4 logements, ont une emprise totale de 4 mètres ; . 5 logements et plus, ont une emprise totale de 6 mètres dont 4 mètres réservés à la chaussée.

### Article UZVB 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
4.1 Alimentation en eau Toute construction ou installation nécessitant une desserte en eau potable est raccordée au réseau public de distribution. La desserte en eau est assurée dans des conditions conformes au règlement de la Ville de Besançon.
4.2 Assainissement - Eaux usées
Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées par branchement au réseau d'assainissement réalisé dans le cadre de l'opération d'aménagement. Ces branchements sont conformes au règlement de la Ville de Besançon. Le réseau d’évacuation des eaux usées réalisé dans le cadre de l'opération est raccordé au réseau général public.
- Eaux pluviales Les eaux pluviales générées par les constructions et installations sur les terrains sont à évacuer par infiltration dans le sol lorsqu’un réseau collecteur n’existe pas.
4.3 Autres réseaux Tout autre réseau est à réaliser par câbles ou canalisations souterrains.

### Article UZVB 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
UZVB1, UZVB2, UZVB3 La taille minimale des parcelles est de 500 m², sauf dans le cas d’opérations d’ensemble (lotissement ou permis groupé...) pour lesquelles la surface des parcelles est en moyenne de 500 m² sans pouvoir être inférieure à 300 m² minimum. UZVB4 Compte tenu des spécificités au sous-secteur en termes d’habitat (maison en bande), la règle de la taille minimale ne s’applique pas.

TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 104

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### Article UZVB 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
6.1 Dispositions générales Les constructions s’implantent à une distance minimale de 4 mètres de l’alignement des voies. Cette disposition ne s’applique pas aux constructions et installations à caractère technique qui pourront s’implanter avec un recul compris entre 0 et 1,5 mètres dans la mesure où elles ne contraignent pas l’organisation générale de la zone. Les constructions s’implantent à un minimum d’un mètre des cheminements piétons.
6.2 Autres dispositions
Toutefois, des implantations différentes peuvent être autorisées ou imposées dans les cas suivants :
- prise en compte d’un élément bâti ou non bâti faisant l’objet d’une protection au titre des Monuments Historiques ou au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié,
- prise en compte de la qualité architecturale, urbaine et paysagère, de la mise en valeur du patrimoine et de l'insertion des constructions dans le milieu environnant au titre de l’article L151-18 du Code de l’Urbanisme,
- respect des dispositions de l’article 13.2 liées à la prise en compte du patrimoine végétal existant, des EVP et des EBC

### Article UZVB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
La distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche de la limite parcellaire est au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (H/2 = minimum 3 mètres).
Le garage peut également être implanté en limite si sa hauteur n’excède pas 3 mètres sur cette limite.
Toutefois, dans le cas d’opération d’ensemble, si une construction est établie en limite séparative, la construction voisine peut s’implanter en mitoyenneté.
Ces règles ne s’appliquent pas au sous-secteur UZVB 4.
Des dispositions différentes peuvent s’appliquer dans les cas suivants : - prise en compte d’un élément bâti ou non bâti faisant l’objet d’une protection au titre des Monuments Historiques ou au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme, dans la recherche de la préservation et de la valorisation du caractère architectural, patrimonial ou pittoresque de la construction ou de l’ensemble identifié, - prise en compte de la qualité architecturale, urbaine et paysagère, de la mise en valeur du patrimoine et de l'insertion des constructions dans le milieu environnant au titre de l’article L151-18 du Code de l’Urbanisme, - respect des dispositions de l’article 13.2 liées à la prise en compte du patrimoine végétal existant, des EVP et des EBC.

TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 105

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### Article UZVB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Afin de s’adapter à la topographie du site, l’implantation des garages est conforme aux principes illustrés dans les coupes ci-dessous :

### Article UZVB 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
L’emprise au sol des constructions n’excède pas 35% de la superficie du terrain. Toutefois, dans le cas d’opération d’ensemble en UZVB1, UZVB2 et UZVB3 et dans le cas général de UZVB4, l’emprise au sol des constructions ne pourra être supérieure à 50 %.

### Article UZVB 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions
Mode de calcul 1. La hauteur maximale autorisée est la hauteur hors tout mesurée en tout point, entre le point le plus
haut de la construction et le terrain naturel avant travaux.
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 106

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2. Dans la hauteur totale, ne sont pas comprises les constructions de très faible emprise telles que paratonnerres, souches de cheminées, balustrades, etc. Le gabarit de construction sera au maximum de type R+1+Combles partiels, soit 7 mètres à l’acrotère, et 10 mètres au faîtage. Afin de s’adapter à la topographie du site, le niveau de la dalle rez-de-chaussée ne devra pas être à plus de 0,70 mètres du T.N en tout point ayant un accès extérieur (porte ; porte-fenêtre ; terrasse...).

### Article UZVB 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur
Dispositions générales 1. En dehors des antennes ou paraboles indispensables à l’activité de l’utilisateur, l’implantation
d’antennes visibles à l’extérieur est interdite lorsque sur le plan technique, une autre solution peut être envisagée. 2. Les paraboles sont de même teinte que la façade ou la toiture sur laquelle elle est installée. 3. Les extensions futures et les constructions annexes et garages sont soumis aux mêmes conditions d’aspect extérieur.
Toitures Les toitures de toutes les constructions devront être réalisées soit en tuiles terre cuite de teinte rouge ou rouge brun ; soit en métal (zinc ; inox plombé ; tôle laquée ;...) de couleur assimilée zinc ou similaire. Les toitures végétalisées sont néanmoins autorisées. Sauf cas particulier, et hors toitures végétalisées, les toitures des constructions principales ont des pentes comprises entre 50 et 100 % (soit 30 et 45°) pour les toitures en tuiles ; entre 10 et 30% pour les toitures en métal. L’orientation du faîtage est parallèle ou perpendiculaire à la voie qui assure la desserte de l’îlot sauf dans le cas d’une installation de panneaux solaires. La pose de baies de toiture et de capteurs solaires doit être particulièrement étudiée au regard : - De leur impact visuel depuis l’espace public, - De l’intégration dans la composition architecturale afin de conserver une unité et un équilibre
visuel (regroupement des panneaux solaires afin de limiter la multiplicité et les dimensions). - Tenir compte de l’ordonnancement des façades et rechercher une symétrie - Eviter la pose sur une toiture où l’on retrouve de nombreux éléments architecturaux différents
(cheminée, fenêtres de toit, lucarnes …) ; dans le cas contraire, privilégier des formes simples et des implantations en bandeau.
Façades Pierres naturelles Si la conception (taille et pose) le permet, elles peuvent restées apparentes. Dans ce cas, on prendra soin de jointoyer à niveau avec enduit à la chaux grasse coloré artificiellement ou naturellement, permettant d’approcher la teinte des pierres ou de garder au mur son unité. Les joints foncés en creux ou en relief, cernant la pierre, ne sont pas admis. Les bétons Lorsqu’il y a emploi de béton, ainsi que l’emploi de granulats de la région. Il est conseillé de laisser les bétons bruts de décoffrages à condition que le coffrage soit soigné et que les ciments soient clairs.
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14
p. 107

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Les bardages
Ils sont traditionnellement en bois traité sous autoclave (type carbonyle, créosote, produits modernes ou similaires...) ; ou bois peint (type fun lame ou similaire).
L’utilisation de vernis est interdite.
Pour les couleurs, voir en annexe 1 du présent règlement la palette des enduits et des constructions bois.
Par délibération du Conseil Municipal du 22 mai 2014, les travaux de ravalement de façade sont soumis à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire.

Clôtures (voir en annexe 2 du présent règlement, la liste des essences proposées)

Le projet de clôture doit figurer obligatoirement sur la demande de permis de construire.

Cas 1- Schéma des clôtures pour les parcelles dont l’espace D est orienté au sud/sud-est
. espace « D » : entre la voie de desserte et la palissade . espace « F » : entre la palissade et le fond de parcelle

L i m

i

t

e

palissade bois traité de 1.80 mètres de haut maximum à partir du sol naturel
- espace D ouvert sur voirie haies vives discontinues comportant plusieurs espèces de type strate basse palissade bois possible ou grillage plastifié d’une hauteur maximale de 1,50
mètres à partir du sol naturel ou haies constituées de végétaux reprenant les essences type strate arbustive palissade bois d’une hauteur maximale de 1,80 mètres à partir du sol naturel, équipée d’un portail bois ou métal haies vives continues
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 108

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Cas 2- Schéma des clôtures pour les parcelles dont l’espace D est orienté au nord/nord-ouest
. espace « D » : entre la voie de desserte et la façade de la première construction. . espace « F » : entre la construction et le fond de parcelle.

L i m i t e
palissade bois traité de 1,80 mètres de haut maximum à partir du sol naturel
- espace D ouvert sur voirie haies vives discontinues comportant plusieurs espèces de type strate basse
palissade bois possible ou grillage plastifié d’une hauteur maximale de 1,50 mètres à partir du sol naturel ou haies constituées de végétaux reprenant les essences type strate arbustive
palissade bois ou clôtures végétales continues avec portillon
Par délibération du Conseil Municipal du 30 septembre 2010, les travaux de clôtures sont soumis à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire.

### Article UZVB 12 - Stationnement

Stationnement
Dispositions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations est assuré en dehors du domaine public, sur des emplacements aménagés sur le terrain. Normes de stationnement Par logement : 3 places dont 1 place couverte et 1 place extérieure directement accessible depuis l’espace public. L’emprise des emplacements extérieurs devra être au minimum de 5 x 3 mètres par place à créer. Dans le cadre de logements collectifs, la norme est ramenée à une emprise minimale de 5x2.5 mètres.
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 109

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### Article UZVB 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
13.1 Espaces libres et espaces pleine terre
Selon les cas, les projets devront satisfaire les objectifs de pleine terre, telle que définie au « Titre 1 Dispositions générales » du règlement, suivants :

Nature du projet Construction neuve, hors annexe Démolition –reconstruction

Application de la règle des espaces pleine terre
Les espaces libres seront composés d’au moins 35 % d’espaces pleine terre.

Annexe : Création / extension
Piscine : Création / extension
Constructions existantes : Travaux d’extension et / ou changement de destination

Si le terrain d’assiette du projet comprend initialement moins de 35 % des espaces libres en pleine terre :
- Le projet assurera à minima le maintien de la surface d’espace pleine terre initiale ;
- Toutes les solutions d’amélioration en faveur de la désimperméabilisation seront recherchées.
Si le terrain d’assiette du projet comprend initialement au moins 35 % d’espaces libres en pleine terre :
- Les espaces libres finaux seront composés d’au moins 35 % d’espaces pleine terre.

Création d’ombrières sur parking existant privé ou public

Le projet ne devra pas conduire à une réduction des espaces perméables au sol existants.

Les espaces pleine terre doivent être le moins fragmentés possible ; une attention particulière doit être apportée à leur configuration (géométrie, fractionnement minimum, …) Leur aménagement en contiguïté d’espaces libres existants sur des terrains voisins peut être imposé en vue d’assurer ou conforter une continuité non bâtie et / ou végétale.

Les espaces libres hors pleine terre doivent être traités au maximum en matériaux perméables (sables, graviers, gazon renforcé, grave ensemencée, platelage bois, pavés à jointage perméable type sable, …).

Les espaces imperméabilisés seront préférentiellement traités avec un revêtement à fort albédo (réfléchissant le rayonnement solaire et limitant donc l’échauffement des matériaux pour réduire le phénomène d’ilot de chaleur).

13.2 Prise en compte du patrimoine végétal existant, EVP et EBC
Le choix d'implantation des constructions tiendra compte au mieux des arbres et des structures végétales (alignements, bosquets ou haies d'arbustes…) existants sur le terrain en vue d’éviter l’abattage systématique des arbres existants.
Le volet paysager représentera avec précisions tous les éléments végétaux (tronc, emprise du houppier) de la parcelle concernée ou attenante, qui porteraient des branches sur la parcelle du projet. Il insistera sur l’évitement des atteintes aux éléments identifiés. »
Les espaces verts protégés (EVP) identifiés aux documents graphiques au titre de l’article L.151-41 3° du Code de l’urbanisme sont des espaces végétalisés en pleine terre qui peuvent être modifiés sous réserve que leur conservation et protection ne soient pas compromises. Cette identification d’éléments de paysage doit permettre des compositions d’espaces à vocation paysagère et écologique. Le volet paysager, outres les précisions citées précédemment, justifiera des dispositions permettant d’assurer la conservation et la gestion de ces éléments (prestations d’un praticien pour taille ou soins…). En outre, la moitié au moins de la surface modifiée doit être restituée sur le terrain, la modification doit justifier d’un maintien ou d’une amélioration de l’unité générale de l’EVP. »
Aucune construction (y compris hors sol ou enterrées) ne peut être établie à une distance inférieure à 3 mètres d’un EVP.
TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14
p. 110

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Aucune construction (y compris hors sol ou enterrées) ne peut être établie à une distance inférieure à 3 mètres d’un EBC ; cette distance est portée à 8 mètres lorsque la superficie de l’EBC est supérieure à 10 hectares.

13.3 Plantations
Obligation de maintenir les boisements existants sur une épaisseur minimale de 4 mètres en fond de parcelle.
Les surfaces libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement doivent être aménagées ou plantées et entretenues à raison d’un arbre de haute tige pour 100 m2 d’espace libre d’un seul tenant.
Les distances de plantation par rapport au bâti devront être établies en tenant compte du développement naturel des végétaux (système racinaire et aérien) afin de garantir leurs bons développements.

### Article UZVB 14 - Coefficient d'occupation des sols

Possibilité maximale d’occupation du sol (COS)

Surface zone

COS

surface de plancher

100 981 m²

Non réglementé 49 544 m²

TITRE III – Disposition applicables aux zones UZ / Val des Grands-Bas – M13-M14 p. 111

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Chapitre III - Dispositions applicables au secteur UZVC
Ce secteur repéré aux documents graphiques est destiné à l’implantation d’habitat individuel peu dense. Le secteur UZVC se subdivise en plusieurs sous–secteurs identifiés sur les documents graphiques.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25056_PLU_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/besancon-25056/uzvb
La commune : https://edifiable.fr/plu/besancon-25056.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25056/zone/uzvb