# PLU de Bessan (Hérault) : zonage et règles de construction

Bessan, code INSEE 34031, 34550, 5 838 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 34031_PLU_20260710 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 420 pages, 10 zones, 129 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/plan/3.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/a.md
- AU : La zone AU correspond à des secteurs en voie de mutation, pour lesquels les voies publiques et les réseaux existants sont insuffisants pour desservir les constr (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/au.md
- AU0 : La zone AU0 représente une réserve foncière pour une urbanisation future notamment sous forme de ZAC ou d'un secteur à participation (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/au0.md
- AUE : Cette zone correspond à des secteurs non équipés ou insuffisamment équipés de la commune destinés à une urbanisation future à vocation économique et d'équipemen (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/aue.md
- AUT : Cette zone, non équipée , est destinée à l’urbanisation touristique future ayant vocation à recevoir des équipements liés au tourisme tels que motels, hôtels, c (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/aut.md
- AUZ : La zone AUZ correspond à la Zone d’Aménagement Concertée de « La Capucière » (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/auz.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/n.md
- UA : Cette zone correspond aux zones urbaines du centre-village de Bessan (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/ua.md
- UD : Cette zone correspond aux espaces urbains d'habitat individuel de Bessan (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/ud.md
- UE : Cette zone correspond aux espaces à vocation économique de la commune dans lesquels se développent des activités industrielles, artisanales, commerciales et de  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/ue.md

## Permis de construire à Bessan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Bessan
- Adresse : Place de la Mairie, 34550 Bessan
- Téléphone : 04 67 00 81 81
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 18 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34031_PLU_20260710.
Page : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bessan-34031/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34031