# PLU de Bessins (PLUi, Isère) : zonage et règles de construction

Bessins, code INSEE 38041, 38160, 123 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070431_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bessins-38041/reglement.pdf
- Le règlement porte bien du texte, mais son découpage en articles n'a rien donné. Sa structure ne suit pas la nomenclature attendue.

## Permis de construire à Bessins

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Bessins
- Adresse : 145 B route du Village, 38160 Bessins
- Téléphone : 04 76 64 11 42
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070431_PLUi_20260226.
Page : https://edifiable.fr/plu/bessins-38041
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bessins-38041/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38041