# PLU de Bessoncourt (Territoire de Belfort) : zonage et règles de construction

Bessoncourt, code INSEE 90012, 90160, 1 309 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 90012_PLU_20251128 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 45 pages, 4 zones, 30 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/plan/2.pdf

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/a.md
- AU (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/au.md
- N : N : La zone N couvre les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur int (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/n.md
- U : U : La zone U est une zone réservée principalement à l'habitat de type diffus. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/u.md

## Permis de construire à Bessoncourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bessoncourt
- Adresse : 19 rue des Magnolias, 90160 Bessoncourt
- Téléphone : 03 84 29 93 67
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90012_PLU_20251128.
Page : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bessoncourt-90012/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90012