# PLU de Bey-sur-Seille (PLUi, Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Bey-sur-Seille, code INSEE 54070, 54760, 196 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070589_PLUi_20260205_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 110 pages, 12 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/1au.md
- 1AUX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/1aux.md
- AA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/aa.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/uc.md
- UD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ue.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ul.md
- UV (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/uv.md
- UX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/ux.md

## Permis de construire à Bey-sur-Seille

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

## La mairie

- Mairie - Bey-sur-Seille
- Adresse : 5 rue de l'Église, 54760 Bey-sur-Seille
- Téléphone : 03 83 31 87 25
- Horaires : Le mardi, de 9 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 16 h à 18 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070589_PLUi_20260205_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bey-sur-seille-54070/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54070