# PLU de Bezons (Val-d'Oise) : zonage et règles de construction

Bezons, code INSEE 95063, 95870, 36 434 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 95063_PLU_20220831 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/08/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 111 pages, 10 zones, 160 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/ua.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/uc.md
- UF (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/uf.md
- UG (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/ug.md
- UI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/ui.md
- UJ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/uj.md
- UP (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/up.md
- UR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/ur.md
- UR1 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/ur1.md

## Permis de construire à Bezons

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bezons
- Adresse : 6 avenue Gabriel-Péri, 95875 Bezons
- Téléphone : 01 79 87 62 00
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 18 h ; Du mardi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95063_PLU_20220831.
Page : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bezons-95063/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95063