# PLU de Bezouce (Gard) : zonage et règles de construction

Bezouce, code INSEE 30039, 30320, 2 348 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 30039_PLU_20230315 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/03/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 110 pages, 9 zones, 75 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/plan/5.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AUA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/2aua.md
- 2AUE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/2aue.md
- 2AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/2aux.md
- AL (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/al.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/ub.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/ue.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/ux.md

## Permis de construire à Bezouce

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Bezouce
- Adresse : 7 route Nationale, 30320 Bezouce
- Téléphone : 04 30 06 53 70
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30039_PLU_20230315.
Page : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bezouce-30039/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30039