# Zone UJ du plan local d'urbanisme intercommunal de Bierne (59082) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200040954_PLUi_20251216 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UJ 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Caractéristiques urbaine, architecturale,)

environnementale et paysagère

### Rubrique UJ 10 - Desserte par les réseaux

CCHF - AGUR / Modification de droit commun n°4 / Règlement / 2025. - Page | 128

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200040954_PLUi_20251216.
Page : https://edifiable.fr/plu/bierne-59082/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/bierne-59082.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59082/zone/uj