# Kerbasque, 56500 Bignan : zone du PLU et règles de construction

Au droit de cette voie, le plan de zonage porte la zone **Na**.
La voie longe aussi Aa à moins de 120 m : la zone se lit à la parcelle, pas à la rue.
Document en vigueur : 200096683_PLUi_20251127 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 27/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.

## Espaces protégés et bruit d'aérodrome, au point

Aucun espace protégé ni plan de bruit au point, sur onze couches de l'INPN et celle de la DGAC.

Le règlement de cette commune n'a pas été découpé pour cette zone : le texte du chapitre n'est pas servi ici.

## Les 3 contraintes autour, à moins de 120 m

- Prescription : Boisement à protéger
- Prescription : Eléments du patrimoine à préserver
- Prescription : Chemin à conserver

Relevé à la géométrie, dans un carré de 120 m de demi-côté autour du point de la voie : ce qui touche la rue, pas le quartier.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200096683_PLUi_20251127.
Page : https://edifiable.fr/plu/bignan-56017/voie/kerbasque
La commune : https://edifiable.fr/plu/bignan-56017.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56017/street/kerbasque