# PLUi de Billère (Pyrénées-Atlantiques) : zonage et règles de construction

Billère, code INSEE 64129, 64140, 14 384 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067254_PLUi_20241219 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 19/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 533 pages, 15 zones, 207 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/reglement.txt
- Plan de zonage, 32 planches : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/billere-64129/plan/32.pdf

## Les 15 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC : 1AUc : Les zones à urbaniser correspondent aux « zones 1AUc » (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/1auc.md
- 1AUR : 1AUr : Les zones à urbaniser correspondent aux « zones 1AUr » (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/1aur.md
- 1AUY : 1AUy : La zone 1AUy correspond aux zones à urbaniser destinées aux activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/1auy.md
- 2AU : 2AU : Les zones à urbaniser correspondent aux « zones AU » (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/n.md
- UAC : UAc : La zone UAc correspond aux zones urbaines centrales à dominante d’habitat, caractéristiques des tissus urbains denses et groupés, le plus souvent fondés s (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/uac.md
- UAR : DE UAr : La zone UAr correspond aux zones urbaines centrales à dominante d’habitat, caractéristiques des tissus denses et groupés, le plus souvent fondés sur le (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/uar.md
- UBC : DE UBc : La zone UBc correspond aux zones à dominante d’habitat, caractérisées par des typologies majoritaires de forme individuelle ou intermédiaire dans les c (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/ubc.md
- UBR : DE UBr : La zone UBr correspond aux zones à dominante d’habitat, caractérisées par des typologies majoritaires de forme individuelle ou intermédiaire dans les c (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/ubr.md
- UC : DE UC : La zone UC est destinée aux zones urbaines jouant un rôle de centralité de proximité à prédominance d'habitat collectif, d’équipements, de commerces et  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/uc.md
- UD : DE UD : La zone UD est destinée à la construction en ordre continu ou discontinu à prédominance d'habitat collectif, de commerces et de services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/ud.md
- UE : UE : La zone UE correspond aux sites accueillant les équipements collectifs et activités associées (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/ue.md
- UH : DE HAMEAU : Le secteur UH correspond aux hameaux à contenir dans une enveloppe au sein de laquelle un développement très modéré peut être admis dans le respect  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/uh.md
- UY : UY : La zone UY correspond aux zones destinées aux activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/uy.md

## Permis de construire à Billère

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Billère
- Adresse : 39 route de Bayonne, 64140 Billère
- Téléphone : 05 59 92 44 44
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067254_PLUi_20241219.
Page : https://edifiable.fr/plu/billere-64129
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/billere-64129/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/64129