# PLU de Bissy-sous-Uxelles (PLUi, Saône-et-Loire) : zonage et règles de construction

Bissy-sous-Uxelles, code INSEE 71036, 71460, 67 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247103765_PLUi_20260311 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 178 pages, 11 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/1aua.md
- 1AUY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/1auy.md
- 2AUY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/2auy.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/uc.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/ue.md
- UM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/um.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/up.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/uy.md

## Permis de construire à Bissy-sous-Uxelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Bissy-sous-Uxelles
- Adresse : 3 route de Chapaize, 71460 Bissy-sous-Uxelles
- Téléphone : 03 85 50 16 09
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247103765_PLUi_20260311.
Page : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bissy-sous-uxelles-71036/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71036