# Zone 2AUN du plan local d'urbanisme intercommunal de Bitry (58033) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200067130_PLUi_20160930_D (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUN du règlement, 8 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUN 6)

> Sans objet

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUN 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Type d’occupation ou d’utilisation des sols interdit)

Les occupations et utilisations du sol autres que celles mentionnées à l’article 2AUn-2. Les occupations et utilisations du sol autorisées à l’article 2AUn-2 si elles ne respectent pas les conditions énoncées.

### Article 2AUN 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Type d’occupation ou d’utilisation soumises à des conditions particulières)

Seules sont autorisées, à condition de ne pas compromettre l’urbanisation rationnelle ultérieure de la zone :
- secteur 2AUn : des activités industrielles
Section 2 : Conditions de l’occupation du sol secteur 2AUn

### Article 2AUN 3 - Accès et voirie

Sans objet

### Article 2AUN 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet

### Article 2AUN 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Caractéristique des terrains)

Sans objet

### Article 2AUN 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

Sans objet

### Article 2AUN 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Sans objet Article 2AUn-8 : Implantation de)

Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol et qualité environnementale des constructions secteur 2AUn

### Article 2AUN 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol Sans objet Article 2AUn-15 : Obligations imposées en matière de performances é)

Section 4 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol secteur 2AUc

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067130_PLUi_20160930_D.
Page : https://edifiable.fr/plu/bitry-58033/2aun
La commune : https://edifiable.fr/plu/bitry-58033.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58033/zone/2aun