# Zone UC du plan local d'urbanisme intercommunal de Bitry (58033) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200067130_PLUi_20160930_D (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 15 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uc1, Uc2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UC 7)

> Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Secteur Uc1 : Les constructions nouvelles doivent être implantées soit sur la limite séparative, soit au moins à la moitié de la hauteur du bâtiment, avec un minimum de 3 mètres.

### Hauteur (article UC 10)

> La hauteur maximale autorisée des constructions à usage d’habitation n’excèdera pas 6 mètres à l’égout du toit avec deux niveaux aménageables en comble.

## Les 15 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Type d’occupation ou d’utilisation des sols interdit
Dans les secteurs à risques reportés sur les documents graphiques sur les communes d’Arquian et de Saint Amand-en-Puisaye, toutes occupations et utilisations du sol non conformes aux prescriptions du Plan de Prévention des Risques Inondations du Val de la Vrille (PPRI) défini par arrêté préfectoral du 20 mars 2006 sont interdites.
En ce qui concerne les bâtiments, sont interdits : - Les nouvelles constructions à usage industriel. - Les Habitations Légères de Loisirs définies aux articles R.111.31 et suivant du Code de l’Urbanisme. - Les constructions nouvelles à usage d’habitation en secteur Uc2
En ce qui concerne les activités économiques, sont interdites : - Les activités économiques nouvelles qui engendrent des nuisances (bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs) ou des pollutions de l'eau ou de l'air, les rendant incompatibles avec le caractère résidentiel de la zone.
- Les installations classées nouvelles, sous réserve des dispositions de l’article Ub.2.
En ce qui concerne les occupations, installations et travaux divers, sont interdits : - Les pylônes de radiotéléphonie mobile - Les parcs d’attraction. - Les garages collectifs de caravanes en plein air. - Les affouillements et exhaussements du sol, à l’exception de ceux liés à une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la présente zone. - Les dépôts de ferrailles, de matériaux, de gravats, de déchets, d'épaves ainsi que les dépôts de véhicule. - Les carrières.
En ce qui concerne le camping et le caravanage, sont interdits : - Les terrains de camping et de caravanage, - Les terrains d’accueil des habitations légères de loisirs.

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Type d’occupation ou d’utilisation soumises à des conditions particulières
Dans les secteurs à risques reportés sur les documents graphiques sur les communes d’Arquian et de Saint Amand-en-Puisaye, les occupations et utilisations du sol autorisées par le Plan de Prévention des Risques Inondations du Val de la Vrille (PPRI) défini par arrêté préfectoral du 20 mars 2006 devront être conformes aux prescriptions de ce même PPRI.
Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites à l’article Uc.1, qui sont compatibles avec le caractère de la zone sont autorisées.
Toutes interventions sur les éléments identifiés au titre de l’article L 123-1-5-III 2° sont soumises à déclaration préalable.
Les éléments bâtis à protéger identifiés sur les documents graphiques au titre de l’art L 123-1-5-III 2° sont dans le champ d’application du permis de démolir (art R. 123-11 h).
Sont admises les occupations et utilisations du sol suivantes, si elles respectent les conditions ciaprès :
1. Les constructions nouvelles à usage d’habitation seulement si elles sont compatibles avec l’environnement naturel et paysager du hameau.
2. Les constructions à destination d’activités économiques (commerces, artisanat, bureaux, services) seulement si elles sont compatibles avec l’environnement naturel et paysager du hameau, et qu’elles ne portent pas atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique.
3. Les hébergements de loisirs (gîtes, chambre d’hôtes…) seulement si elles sont compatibles avec l’environnement naturel et paysager du hameau.
4. Les exploitations agricoles soumises au régime des installations classées pour la protection de l’environnement, sous condition d’intégration paysagère et de préservation de l’environnement.
Secteur Uc2 : Outre l’entretien du bâti autorisé, une évolution, extension mesurée (30%) du bâti existant peuvent être autorisés si les équipements publics existants ou en cours de réalisation garantissent une capacité suffisante en réseaux pour desservir les constructions.
Section 2 : Conditions de l’occupation du sol

### Article UC 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
1. Accès 1 - Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire obtienne un passage aménagé sur les fonds de ses voisins dans les conditions fixées à l’article 682 du Code Civil. 2 - Les accès doivent être adaptés à la nature et à l’importance du programme et aménagés de façon à ne pas nuire, ni à la sécurité, ni à la commodité de la circulation. Toute construction ou occupation du sol pourra être refusée si elle crée des problèmes de sécurité publique. 2. Voirie 1 - Les projets de voirie nouvelle devront limiter au maximum la création ou l’extension de voirie lourde. Les voies de desserte publiques ou privées nouvelles doivent avoir des caractéristiques permettant la circulation et l’approche des personnes à mobilité réduites, la circulation normale des véhicules de toutes catégories et permettre la défense incendie, la sécurité civile et le ramassage des ordures ménagères. 2 - Les passages privés doivent être adaptés à la largeur nécessaire au passage des engins de secours. 3 - Dans les opérations d’ensemble, le choix du tracé des dessertes doit préserver la possibilité de raccordement aux dessertes des opérations voisines existantes ou éventuelles. 4 - Les impasses privées de plus de 30 mètres doivent comporter à leur extrémité une aire permettant aux véhicules de faire demi-tour. 5 - La largeur de plateforme des voies nouvelles publiques ou privées, ouverte à la circulation automobile, ne peut être inférieure à 3 mètres.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
Pour être constructible, le terrain doit être raccordé au réseau public d’adduction en eau potable et d’électricité. Tous les dispositifs projetés relatifs à l’alimentation en eau et à l’assainissement doivent être conformes à la réglementation en vigueur.
1. Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution.
2. Assainissement Toute construction doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d’assainissement lorsqu’il existe. L’évacuation des eaux usées d’activités dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à un prétraitement. En l’absence de réseau collecteur, ou en cas d’impossibilité technique de s’y raccorder, l’assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation en vigueur et sa mise en service est subordonnée à l’autorisation de l’autorité compétente. Par ailleurs ce dispositif doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors service dans l’éventualité où les prescriptions du zonage d’assainissement nécessiteraient la mise en place d’un assainissement collectif.
3. Eaux pluviales Les eaux pluviales devront être recueillies et infiltrées sur le terrain de la construction sauf impossibilité technique, auquel cas les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir leur écoulement dans le réseau collecteur, s’il existe. Tout aménagement réalisé sur un terrain doit être conçu de façon :
- d’une part à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales et de source, - d’autre part à retarder et à limiter l’évacuation des eaux pluviales vers les exutoires de
surface ou vers le réseau public ou privé d’eaux pluviales, au moyen d’une ou plusieurs solutions alternatives telles que la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages limitant le débit évacué de la propriété (stockage, bassins de retenue, puisards, etc.). Les eaux pluviales de toiture seront collectées et stockées. Le stockage en cuve permettra l’utilisation des ces eaux en extérieur pour l’arrosage et le nettoyage ou en intérieur sur un double réseau. Quoiqu’il en soit, toutes ces installations devront être conformes à l’arrêté du 21 août 2008 et selon les normes en vigueur. Les projets de constructions neuves devront être conçu de façon à favoriser la rétention des eaux de pluie par : le stockage en toiture (toiture végétalisée par exemple), réserve en cuve. Ces aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération projetée et au terrain qui la supportera.
4. Electricité L’enfouissement des réseaux ou leur dissimulation sera demandé en fonction des possibilités techniques de réalisation.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristique des terrains Il n’est pas fixé de règles.

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Secteur Uc1 : Les constructions principales doivent être implantées avec un recul maximum de 3 mètres. L’implantation de petits bâtiments annexes tels que garages est autorisé à l’alignement de la voie.
Schématisation de la règle précédente

Secteur Uc2 : Aucune construction nouvelle n’est autorisée. Seules les extensions de bâtiments existants sont autorisées avec un recul maximum de 3 mètres.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Secteur Uc1 : Les constructions nouvelles doivent être implantées soit sur la limite séparative, soit au moins à la moitié de la hauteur du bâtiment, avec un minimum de 3 mètres. Secteurs Uc1 et Uc2 : L’extension des constructions en prolongement de l’existant est autorisée afin de conserver une forme volumétrique et architecturale régulière. Secteurs Uc1 et Uc2 : Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagère ou architecturale.
Schématisation de la règle précédente

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions par rapport aux autres sur une même propriété
La distance minimale entre deux bâtiments ne peut être inférieure à 4 mètres. Cette règle ne s’applique pas aux annexes.

### Article UC 9 - Emprise au sol

Emprise au sol Dans les secteurs concernés situés dans les communes d’Arquian et de Saint Amand-en-Puisaye, la réglementation pour les zones inondables précisée dans le règlement du PPRI du Val de la Vrille sera respectée. L’emprise au sol totale des constructions n’excèdera pas 50% de la superficie de l’unité foncière.

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximale des constructions
Constructions nouvelles : La hauteur des constructions se mesure à l’aplomb entre le niveau du terrain naturel et l’égout des toitures ou le sommet de l’acrotère, en tous points du bâtiment.
La hauteur maximale autorisée des constructions à usage d’habitation n’excèdera pas 6 mètres à l’égout du toit avec deux niveaux aménageables en comble. Toutefois, si les constructions mitoyennes ou rapprochées existantes le permettent, un nombre de niveaux supérieurs sera autorisé dans la mesure où les niveaux de l'égout des toitures de la construction nouvelle n'excèderont pas de 0,75 mètre ceux du bâtiment contigu existant sans toutefois excéder 10 mètres de hauteur totale à l’égout du toit.
La hauteur maximale des annexes (constructions accessoires : abris de jardin ou d’animaux, garage, piscine…) autorisée est de 3,5 mètres à l’égout des toitures ou sommet de l’acrotère, en tout point du bâtiment.
La hauteur des bâtiments agricoles, d’entrepôt et d’activités économiques autorisés à l’article Ub-2 ne doit pas être supérieure à 9 mètres.

### Article UC 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur des constructions
Généralités Les constructions nouvelles à vocation d’habitation, les extensions ou améliorations de bâtiments d’habitat existants doivent respecter les typologies du bâti rural ancien et les caractéristiques de l'architecture locale (volume, pente de toit, proportion des ouvertures, traitement et coloration des façades…) Les pastiches d'architectures étrangères à la région sont interdits.
Toutefois, une architecture contemporaine dérogeant aux dispositions précédentes, peut être envisagée dans le cadre d’une étude au cas par cas, en fonction des particularismes locaux ou lorsque le projet apparaît comme une réelle œuvre de création, dialoguant avec son environnement.
Toitures Dans le cas de bâti ancien existant, l’emploi des matériaux de couverture traditionnelle est obligatoire. Forme et pente pour les constructions à vocation d’habitation et leurs annexes : Les toitures des constructions donnent aux bourgs et villages une unité dans le paysage. Elles devront respecter un alignement des volumes. Elles doivent comporter au minimum deux versants avec une pente comprise entre 40° et 55°. Les toitures des annexes accolées au bâtiment principal peuvent être à un pan. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas, aux abris de jardin de moins de 20 m² ou aux constructions présentant des techniques alternatives de gestions des eaux pluviales (toitures végétalisées), d’amélioration de la performance énergétique ou de « bâtiment basse consommation », utilisant l’énergie solaire qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune. Des dispositions différentes pourront s’appliquer en cas de contraintes techniques fortes (thermiques, pose de panneaux solaires, …) et qui devront cependant présenter un aspect architectural satisfaisant en ce qui concerne :
- les constructions utilisant des matériaux ou des techniques innovantes (construction en bois,…)
- les extensions limitées de bâtiments existants non conformes, - les bâtiments à usage agricole, commercial, artisanal - les bâtiments publics, - la couverture de piscine et autres extensions vitrées ne sont pas concernées par la
contrainte de la pente de toit,
Pour les constructions agricoles et leurs annexes, et les bâtiments d’activités économiques, commerciales, artisanales ou industrielles : Les toitures des constructions principales doivent comporter au minimum deux versants avec une pente minimum de 15°.
Matériaux des toitures : Dans le cas de bâti ancien, la réhabilitation à l’identique doit être favorisée. En cas d’impossibilité technique de réaliser ou de réhabiliter une toiture traditionnelle, les matériaux employés présenteront la même taille. La couleur des toitures et les souches de cheminées devront correspondre aux couleurs de la palette répertoriée dans le guide de recommandations architecturales et paysagères du Pays de PuisayeForterre disponible en mairie. (cf. fiche annexe 9 « Extraits du guide de recommandations architecturales et paysagères du Pays de Puisaye Forterre »). Les souches de cheminées devront être en correspondance avec la façade existante.
Murs de façades et de clôtures : Les murs des constructions et des clôtures doivent être :
- Soit constitués par des matériaux naturels ou des matériaux moulés avec parements destinés à rester apparents ;
- Soit recouvert de matériaux naturels coloré avec des ocres ou des sables ocreux et correspondront aux couleurs de la palette répertoriée dans le guide de recommandations architecturales et paysagères du pays de Puisaye-Forterre disponible en mairie.
L’emploi sans enduit des matériaux destinés à être recouverts tels que les carreaux de plâtre, parpaings agglomérés, … est interdit pour les façades et les murs de clôture Dans le cas de bâti ancien, la réhabilitation à l’identique doit être favorisée. Les façades en pierre devront rester apparentes (pierre calcaire blanche, silex, grès ferrugineux).
Eléments de façades, menuiseries, couleurs Dans le cas de constructions existantes d’intérêt patrimonial : les éléments de modénature traditionnelle seront conservés, les menuiseries seront exclusivement en bois et seront peintes. Les volets roulants sont interdits. Pour les constructions neuves : Les fenêtres en PVC seront tolérées à condition qu’elles soient teintées dans la masse. La couleur des fenêtres, volets, portes devra correspondre aux couleurs de la palette répertoriée dans le guide de recommandations architecturales et paysagères du pays de Puisaye-Forterre, disponible en mairie. (cf. fiche annexe 9 « Extraits du guide de recommandations architecturales et paysagères du Pays de Puisaye Forterre »). Les volets roulants à caisson proéminent sont interdits. Les bardages métalliques doivent présenter un ton mat et se rapprocher de la gamme de tons de la palette répertoriée dans le guide de recommandations architecturales et paysagères du Pays de Puisaye-Forterre.
Clôtures La hauteur maximale des clôtures est de 2,30 mètres. L’absence de clôture est autorisée lorsque les espaces laissés visibles sont aménagés en espace naturel.
Divers En ce qui concerne les récupérateurs d’eau pluviale, citernes de combustible ou réservoirs et les compostières : toutes dispositions devront être prises pour tenir compte de l’environnement existant, veiller à s’y inscrire harmonieusement et doivent être dissimulés.

### Article UC 12 - Stationnement

Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré si possible en dehors des voies publiques et des voies privées susceptibles d’être affectées à la circulation publique. La surface affectée au stationnement doit permettre de répondre aux besoins de la construction à édifier et dont l’emprise devra être en rapport avec la nature d’occupation ou d’utilisation du sol autorisée.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations ; Eléments de paysage identifiés au titre de l’article L 123-1-5-III 2° du Code de l’Urbanisme
Les haies vives seront constituées d’essences champêtres. Les surfaces libres de toute construction doivent être plantées à raison d’au minimum 1 arbre de moyen ou grand développement pour 200 m² ou doivent présenter une composition arbustive.
Eléments de paysage identifiés au titre de l’article L 123-1-5-III 2° du Code de l’Urbanisme - Les cœurs de jardins, identifiés au titre de l’article L 123-1-5-III 2° du Code de l’Urbanisme, doivent être traités en espaces verts de pleine terre, plantés d’un arbre de moyen ou grand développement au minimum pour 150 m2 de terrain, sous réserve des aménagements et constructions autorisés en articles 1 et 2. Le calcul du nombre d’arbres à planter se fait par tranche échue. Ces dispositions ne concernent pas les terrains supportant, ou destinés à supporter une construction ou une installation liée au service public ou d’intérêt collectif. - Les parcs, identifiés au titre de l’article L 123-1-5-III 2° du Code de l’Urbanisme, doivent être préservés et mis en valeur. Leur dominante végétale doit être préservée, sous réserve des aménagements et constructions autorisés en articles 1 et 2. Les travaux et aménagements nécessaires à leur gestion, à l’accueil du public, aux circulations douces ou aux activités de loisirs de plein air sont toutefois admis. - Les arbres isolés, haies identifiées au titre de l’article L 123-1-5-III 2° du Code de l’Urbanisme, doivent être maintenus sur la parcelle. Ils ne peuvent être abattus que pour des raisons sanitaires ou de sécurité des biens ou des personnes.
Les espèces d’arbres à planter seront sélectionnées dans la liste annexée du PLUi (cf. : annexe N° 8).
Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol et qualité environnementale des constructions

### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’occupation du sol
Il n’est pas fixé de règles.

### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales

Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Il n’est pas fixé de règles.
CHAPITRE 4 : ZONE Ud
Caractère et vocation de la zone
La zone Ud comprend sur les communes d’Arquian et de Saint-Amand en Puisaye des secteurs exposés au risque d’inondation où les dispositions du Plan de Prévention du Risque Inondation de la Vrille, approuvé par arrêté préfectoral du 20 Mars 2006 sont applicables. Ce document définit deux types de zones :
- la zone rouge à préserver de toute nouvelle urbanisation, présentant un faible degré d’équipement, d’urbanisation et d’occupation ;
- la zone bleue qui présente un caractère urbain marqué et où les objectifs consistent à limiter la densité de la population et à réduire la vulnérabilité des biens exposés.
Cette zone correspond à des zones occupées par des activités économiques déjà en grande parties occupées, toutes situées sur les communes d’Arquian et de Saint Amand-en-Puisaye. Elle est décomposée en 2 zones selon leur nature :
o Udn : activités économiques industrielles et artisanales présentant des nuisances (classée ICPE ou non) ;
o Udc : activités économiques, commerciales et artisanales, de services marchands, d’entrepôts ou de bureaux sans nuisance pour leur environnement et non classée ICPE.

Section 1 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Constructions existantes Les prescriptions réglementaires ci-après définies pour cette zone peuvent ne pas s’appliquer aux extensions ou modifications des constructions existantes non conformes à une ou plusieurs de ces prescriptions.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067130_PLUi_20160930_D.
Page : https://edifiable.fr/plu/bitry-58033/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/bitry-58033.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58033/zone/uc