# Zone 2AUI du plan local d'urbanisme de Blacy (51065) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 51065_PLU_20240926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUI du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AUI 6)

> N’est pas réglementé

### Distance aux limites (article 2AUI 7)

> N’est pas réglementé

### Emprise au sol (article 2AUI 9)

> N’est pas réglementé. 27

### Hauteur (article 2AUI 10)

> N’est pas réglementé.

### Stationnement (article 2AUI 12)

> N’est pas réglementé.

### Espaces verts (article 2AUI 13)

> N’est pas réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUI 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS DU SOL INTERDITES)

Toute construction est interdite sauf celles visées à l’article 2.

### Article 2AUI 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A DESCONDITIONS PARTICULIERES)

Ne sont autorisées que les installations et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics à condition qu’ils ne compromettent pas l’urbanisation future de la zone.

### Article 2AUI 3 - Accès et voirie

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 4 - Desserte par les réseaux

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

N’est pas réglementé

### Article 2AUI 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

N’est pas réglementé

### Article 2AUI 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

N'est pas réglementé.

### Article 2AUI 9 - Emprise au sol

N’est pas réglementé.

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### Article 2AUI 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 11 - Aspect extérieur

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 12 - Stationnement

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 13 - Espaces libres et plantations

N’est pas réglementé.

### Article 2AUI 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (COS))

N’est pas réglementé.

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TITRE IV

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 51065_PLU_20240926.
Page : https://edifiable.fr/plu/blacy-51065/2aui
La commune : https://edifiable.fr/plu/blacy-51065.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/51065/zone/2aui