# Zone UA du plan local d'urbanisme de Blauzac (30041) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 30041_PLU_20250408 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UA du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUa. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article UA 7) > Sur la limite séparative latérale sur laquelle la construction n’est pas implantée et sur la limite de fond de parcelle, la distance horizontale de tout point du bâtiment au point le plus proche de la limite séparative sera au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (H/2 -‐‐ minimum 3 mètres). ### Emprise au sol (article UA 9) > Emprise au sol L’emprise au sol de l’ensemble des constructions édifiées sur une même unité foncière est limité à 80% de la superficie de la dite unité foncière. ### Hauteur (article UA 10) > La hauteur maximale des constructions comptée à partir du terrain naturel est fixée à 9 mètres au faîtage, à l’exception de l’extension des constructions existantes qui pourra atteindre la hauteur de la construction existante. ### Stationnement (article UA 12) > - Pour les bâtiments à usage principal d’habitation, l’espace destiné au stationnement des vélos sera dimensionné sur la base de 0,75 m2 par logement jusqu’à deux pièces principales et 1,5 m2 par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m2. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes sauf conditions précisées à l’article UA2 : ■ Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à enregistrement, sauf cas particuliers prévus par l’article UA2. ■ Les constructions nouvelles à destination : - d’exploitation agricole ou forestière. - industrielle, - d’entrepôt. ■ Les terrains de campings ou de camping--‐car. ■ Les parcs résidentiels de loisirs. ■ Le stationnement isolé des caravanes. ■ Les villages de vacances classés en hébergement léger. ■ Les habitations légères de loisirs. ■ Les affouillements ou les exhaussements de sols de plus de 100 m² et d’une hauteur supérieure ou égale à 2 m, sauf précisions inscrits à l’article UA2. ■ Les parcs d’attraction. ■ Les terrains aménagés pour la pratique de sports ou loisirs motorisés. ■ Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes quel que soit le nombre de véhicules. ■ Les dépôts de matériaux ou de déchets. ■ Les affouillements et exhaussements de sol qui ne sont pas nécessaires à la réalisation d’un projet admis sur la zone. Un terrain cultivé délimité sur le document graphique est inconstructible, conformément à l’article L. 151--‐23 du code de l’urbanisme. ### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Sont autorisés sous conditions : ■ Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration qui de par leur nature doivent être implantées en zone à vocation d’habitat, sous réserve de ne pas être source de nuisances ou de risques pour le voisinage. ■ Les extensions des constructions existantes à destination d’exploitation agricole ou forestière. ■ L’édification d’ouvrages et outillages techniques nécessaires au fonctionnement et à l’exploitation des réseaux divers publics (eau potable, assainissement, gaz, électricité, télécommunications…), des ouvrages pour la sécurité publique, des voies de circulation terrestres, aériennes ou aquatiques, des infrastructures ferroviaires, même si ces installations ne respectent pas le corps de règle de la zone UA. Toutes justifications techniques doivent être produites pour démontrer les motifs du choix du lieu d’implantation. ■ Les affouillements ou les exhaussements de sols qui sont nécessités par la construction d’un bâtiment ou la réalisation d’un aménagement autorisé sur la zone. Les divisions foncières d’unités foncières déjà bâties ne pourront aboutir à créer des situations de non conformité du bâtiment existant à conserver au regard des règles d’implantation fixées par l’article 7 ci--‐après. Section II – Conditions de l’occupation du sol ### Article UA 3 - Accès et voirie Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation générale, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur un fond voisin et dûment justifié par une servitude de passage suffisante et instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l’article 682 du Code Civil. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celles de ces voies qui présenterait une gêne ou risque pour la circulation peut être interdit. ### Article UA 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux publics Eau potable Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur. Eaux usées Toute construction ou installation nécessitant un équipement sanitaire doit être raccordée au réseau public d'assainissement en respectant ses caractéristiques (système unitaire ou séparatif), de capacité suffisante. Eaux pluviales Lorsque le réseau public recueillant les eaux pluviales existe, les aménagements réalisés sur le terrain doivent assurer l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. En l’absence de réseau pluvial ou en cas de réseau insuffisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge exclusive les aménagements appropriés permettant l’évacuation des eaux pluviales vers un déversoir désigné à cet effet. Pour toute construction, un stockage des eaux de pluies est conseillé sous forme de conteneur sous gouttières ou de cuve enterrée par exemple. En l’absence de réseau pluvial ou en cas de réseau insuffisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge exclusive les aménagements appropriés et proportionnés permettant l’évacuation : - des eaux pluviales vers un déversoir désigné à cet effet ; - la rétention des débits supplémentaires ruisselés en cas de création d’emprise au sol (construction neuve ou extension) et ce sur la base d’un volume de rétention de 100 l/m² imperméabilisé avec un débit de fuite des volumes retenus de 7 l/s/ha (ou de la n orme en vigueur à la date de dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme). Pour toute construction, un stockage des eaux de pluies est conseillé sous forme de conteneur sous gouttières ou de cuve enterrée par exemple. Autres réseaux (électricité, gaz et télécommunications) Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles téléphoniques et de télédistribution, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain, sauf si des contraintes d’ordre technique s’y opposent. Dans ce cas, l’installation devra être la plus discrète possible. Dans le cas d'aménagement ou d’extension d'un immeuble existant ou de construction neuve adjacente à un bâtiment existant, l'alimentation électrique et téléphonique pourra être faite par des câbles posés sur la façade. Ces câbles doivent emprunter un tracé unique qui doit les insérer au mieux dans l'architecture des bâtiments supports (les câbles seront si possible placés sous corniche ou génoise, le long des descentes et gouttières d’eaux pluviales et en limites mitoyennes verticales, et seront obligatoirement teintés comme le support). L'alimentation aérienne sur poteaux ou consoles ne sera tolérée que très exceptionnellement, sur justification qu'aucune autre solution n'est possible. ### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles) Supprimé ### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les nouvelles constructions doivent être implantées à l’alignement des voies ou emprises publiques actuelles ou projetées ouvertes à la circulation générale. Cette disposition s’entend hors débords de toiture (génoises, corniches…) et hors balcons autorisés en saillie sur le domaine public, dans la limite de 0,50 m de profondeur. Cette règle n’est pas applicable en cas d’extension, de surélévation ou d’aménagement de bâtiments existants qui ne respecteraient pas les règles d’implantation ci--‐dessus. Toutefois, l’implantation en retrait de l’alignement peut être autorisée : - pour les constructions annexes (garage, remise à matériel, bûché, abri de jardin, piscine...) ; - lorsqu’existe en limite de l’alignement un mur ancien ou une clôture ancienne présentant un intérêt patrimonial et qu’il convient à ce titre de conserver ; - pour les piscines. ### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les nouvelles constructions doivent être édifiées sur au minimum une des limites séparatives latérales. Sur la limite séparative latérale sur laquelle la construction n’est pas implantée et sur la limite de fond de parcelle, la distance horizontale de tout point du bâtiment au point le plus proche de la limite séparative sera au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (H/2 -‐‐ minimum 3 mètres). Cette règle n’est pas applicable en cas d’extension, de surélévation ou d’aménagement de bâtiments existants qui ne respecteraient pas les règles d’implantation ci--‐dessus. ### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non règlementée ### Article UA 9 - Emprise au sol Emprise au sol L’emprise au sol de l’ensemble des constructions édifiées sur une même unité foncière est limité à 80% de la superficie de la dite unité foncière. Cette disposition ne s’applique pas : - aux équipements publics ou d’intérêt collectif ; - à la reconstruction, à la réhabilitation, au changement de destination de constructions existantes à la date d’approbation de la modification du PLU dont l’emprise au sol initiale dépasse 80% ; - aux unités foncières de moins de 200 m2 de surface. ### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : Hauteur maximum des constructions) Définition de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu'au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, antennes, locaux techniques d'ascenseurs, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur. La hauteur maximale des constructions comptée à partir du terrain naturel est fixée à 9 mètres au faîtage, à l’exception de l’extension des constructions existantes qui pourra atteindre la hauteur de la construction existante. ### Article UA 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur Les règles ci--‐après visent à assurer dans de bonnes conditions l'insertion des constructions neuves et la restauration de bâtiments anciens dans le tissu urbain traditionnel. Ces règles s'appliquent à tous les bâtiments, y compris d'activités ou à usage agricole ou commerciale. Nuancier Les teintes des façades, des boiseries, des ferronneries, des serrureries de toutes les constructions seront exclusivement choisies dans le respect des teintes traditionnelles du village. Constructions neuves Implantation La topographie du terrain doit être absolument respectée et les niveaux de la construction se répartir et se décaler suivant la pente. Les terrassements seront strictement limités à l’assiette de la construction projetée, de manière à éliminer tout effet de butte artificielle. Volume Les volumes des constructions devront rester simples (privilégier les parallélépipèdes ou les trapèzes) et s’adapter aux tracés existants sur le terrain : ligne de pente, alignement sur la rue ou sur la limite mitoyenne et tenir compte, dans leur architecture, des éléments correspondants des bâtiments voisins anciens en bon état de conservation. La création de terrasses couvertes en 1er étage est conseillée. Ce type de réalisation devra s'inspirer des loggias traditionnelles : piliers en pierres cubiques supportant une poutre servant de panne. Les arcades ne sont autorisées que dans le cas de pierres appareillées. Dans le cas d'utilisation d'énergies nouvelles, en particulier l'énergie solaire, il est obligatoire pour l’intégration aux bâtiments, d'installer les matériels utilisés invisibles de l’espace public proche ou de les intégrer aux volumes existants (pas de capteurs « posés » en pente différente de celle de la toiture). Ils devront assurer la fonction de couvert et d’étanchéité de la toiture. Les panneaux solaires et photovoltaïques sont interdits en façade. Energies nouvelles Dans le cas d’utilisation d’énergies nouvelles, en particulier l’énergie solaire, il est obligatoire pour l’intégration au bâtiment, d’installer les matériels utilisés dans la pente de la toiture le cas échéant. Façade Les façades seront principalement en pierres ou enduites : la finition des enduits sera talochée, lissée, éventuellement gratté fin (pas d’enduits matières, écrasés, à la tyrolienne...). Un habillage en pierre de murs en parpaings est autorisé. L’appareillage sera réalisé finement avec des joints horizontaux. Le jointoiement sera exécuté à « pierres vues » avec des joints au même nu que les pierres (pas de joints creusés en relief). Le bois en revêtement extérieur est autorisé sur une partie de bâtiment (1/3 maximum) de manière à garder le « ton pierre » majoritaire sur l’ensemble de la construction. Il sera soit laissé naturel (couleur gris) soit peint selon les indications du nuancier. Toiture Les toitures seront en tuiles canal de terre cuite claire (le rouge étant interdit). La pente des toitures sera comprise entre 20 et 35 %. Les toitures terrasses sont interdites. Les toitures seront principalement à 2 pentes. Les toitures à 4 pans seront interdites. Les souches de cheminées (sauf si le style architectural du bâtiment le justifie) seront de type traditionnel, sans éléments décoratifs étranger. Leur implantation sera réalisée le plus près possible du faîtage sauf impératif technique. Les mini--‐toitures à une pente sont à proscrire, exception faite pour les bâtiments de moins de 35 m2 d’emprise au sol (abri de piscine ou de jardin, garage …..). Clôture Les clôtures devront être réalisées dans un esprit de simplicité de façon homogène et uniforme en aspect et couleur. Elles suivront la pente du terrain (pas de décalage). En bordure de voirie, elles seront constituées par des murs en pierres ou enduits, traités en arrondi (chaperon) sur le dessus. Les compteurs seront encastrés dans le mur et dissimulés derrière un volet en tôle peinte ou en bois peint de la couleur des volets. Restauration de bâtiments anciens Principes généraux Les édifices anciens sont caractérisés par l’emploi des matériaux traditionnels : la pierre, la chaux, le bois, la tuile, le zinc… Les projets de réhabilitation utiliseront donc ces matériaux. Les matériaux de substitution modernes : le béton moulé, le ciment, les plaques de toitures, les tuyaux en PVC… seront systématiquement écartés lorsque leur implantation les laisserait visibles en façade ou en toiture. Les éléments en pierres appareillées, encadrements de baies, marches notamment, seront conservés et restaurés avec les mêmes matériaux que ceux ayant servis à leur construction. L’emploi de carrelage sur les marches est formellement interdit. Volume L'architecture et le volume des bâtiments devront absolument être respectés. Les extensions, modifications ou aménagements des constructions existantes devront être effectués dans le respect du caractère d'origine du bâtiment existant. En ce qui concerne les annexes ou extensions : les percements et les revêtements de façades seront exécutés en harmonie avec l'architecture du bâtiment existant notamment en matière de volumétrie et de colorimétrie. Le vocabulaire architectural sera soit contemporain, soit identique à celui de la construction existante. Façades Le traitement du parement en pierres apparentes ou en enduit se décidera selon l’analyse architecturale du bâtiment et notamment celle des encadrements de baies en pierres taillées : - Si ceux--‐ci sont rectilignes et en légère saillie du mur en moellon le mur sera ré--‐enduit avec blocage de l’enduit au niveau de ces encadrements en pierres dures. - Si les encadrements en pierres dures sont au même nu que le mur (sur les bâtiments les plus anciens) celui--‐ci sera rejointoyé. Les édifices anciens dépourvus d’enduit au départ (remises) seront conservés en l’état (sauf problèmes d’infiltrations). Les édifices enduits seront à priori ré--‐enduits (sauf si l’état des pierres et des encadrements permet le décroûtage, voir ci--‐avant) en restituant la décoration ancienne existante (décors de faux appareillages creusés en relief dans l’enduit, dessin de bandeaux sous toiture ou séparatifs…). Le décroûtage des enduits existants, notamment en ciment, sera réalisé avec soin, sans élargissement exhaustif des joints autour des moellons. Une attention particulière sera apportée au décroûtage et nettoyage des éléments architecturaux (encadrements, chaînes d’angles, bandeaux, balcons…) Les enduits seront réalisés à la chaux naturelle et sables colorés. La finition des enduits sera talochée, lissée, éventuellement gratté fin (pas d’enduits matières, écrasés, à la tyrolienne… (sauf décor ancien préexistant à restituer). L’enduit sera bloqué au niveau des éléments de modénature en pierres dures s’ils sont en relief ou s’ils sont au ras de la façade en mourant sur ceux--‐ci (sans tourner autour des pierres). Rejointoiement : le mortier de rejointoiement sera traditionnel à la chaux naturelle et sables colorés non tamisés, d’aspect gratté au nu de la pierre avec la tranche de la truelle. La teinte se rapprochera de celle des pierres ou de l’ancien mortier. Il donnera l’impression d’un enduit usé par le temps, laissant apparaître la pierre de blocage. Les joints, réalisés au nu des pierres (non creusés) et teinté de la même couleur que celles--‐ci seront pratiquement invisibles. Fenêtres et percements Les percements seront verticaux, avec une proportion (hauteur x largeur) équivalente à 1,5 pour 1. Au 2ème et dernier étage (étage d’attique) la proportion sera carrée. Toutes les baies comporteront un encadrement, celui--‐ci étant soit en saillie soit au nu de la façade. La création d’appuis débordant en béton ou en carrelages est interdite. Menuiseries Les menuiseries seront, selon leur état de conservation, soit restaurées par greffes… soit refaites à neuf à l’identique des modèles existants. Elles seront en bois, serrureries métalliques ou exceptionnellement en aluminium pour les bâtiments étant soumis à des contraintes exceptionnelles d’humidité. Les lasures et les vernis sont exclus sauf pour certains éléments en bois noble (chêne ou bois fruitier). Les fenêtres seront à petits « bois » et à deux ouvrants, sauf pour les ouvertures inférieures à 600 x 900 mm. Les contrevents, rabattables en façade, seront exécutés suivant la technique traditionnelle ; leur dessin s’inspirera des modèles anciens présents sur la commune (type doublés--‐cloutés, type pentures et contre pentures avec emboîtures). Les volets repliables en tableau dans l’épaisseur du mur seront à larges planches. Les ferrures seront à pentures métalliques peintes de la même couleur que les volets. Les barres et écharpes (Z) sont interdites. Ferronnerie Les anciennes ferronneries seront soit restaurées soit restituées en s’inspirant des modèles anciens. La réutilisation de matériaux anciens traditionnels de la région est autorisée. La mise en place d’éléments de ferronneries est à limiter à la création ou à la restauration des grands portails métalliques fermant les cours. Sur les loggias, la pose de garde--‐corps sera réalisée en maçonnerie. Dans tous les cas, lorsque la création d’un élément de ferronnerie sera nécessaire, celui--‐ci sera obligatoirement réalisé au moyen de barreaux verticaux, de dessin sobre, exécutés à fer plat ou carré et peints. Toiture Les toitures seront en tuile canal en terre cuite claire. Les toitures terrasses accessibles seront intégrées aux édifices anciens. La réalisation d'une loggia couverte en étage est autorisée. Les souches de cheminées seront de type traditionnel, sans éléments décoratifs étranger. Leur implantation sera réalisée le plus près possible du faîtage sauf impératif technique. Les génoises seront décapées et ragréées avec du tuileau (terre cuite). La peinture en rouge n’est pas autorisée. Les mini--‐toitures à une pente sont à proscrire exception faite pour les bâtiments de moins de 35 m2 d’emprise au sol (abri de piscine ou de jardin, garage …..). Divers Les dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières et descentes d’eau, seront en zinc avec dauphin en fonte. Les édifices anciens dépourvus de gouttières et descentes d’eau, dotés de génoises et de tuiles d’égouts à fort débord seront maintenus dans leur aspect naturel (sauf nécessité d’évacuer les eaux loin des façades). L’implantation d’appareils de climatisation sur consoles en façade sur rue ou sur balcons est interdite ; il en va de même pour les paraboles hertziennes ou paraboliques. Ces éléments seront placés dans les courettes et parties privatives des propriétés où ils seront invisibles de l’espace public. Les éléments accessoires doivent être traités avec une simplicité extrême et en parfaite insertion avec le site. ### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : Stationnement des véhicules automobiles) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Obligations en matière de stationnement des vélos Les bâtiments neufs à usage principal d’habitation groupant au moins 2 logements et comprenant un parc de stationnement d’accès réservé aux seuls occupants de l’immeuble et les bâtiments neufs à usage principal de bureaux comprenant un parc de stationnement d’accès réservé aux seuls salariés doivent être équipés d’au moins un espace réservé au stationnement sécurisé des vélos, conformément aux articles R. 111--‐14--‐4 et R. 111--‐14--‐5 du Code de la Construction et de l’Habitation. L'espace destiné au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert et éclairé, se situer de préférence au rez--‐de--‐chaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous--‐sol et accessible facilement depuis le(s) point(s) d'entrée du bâtiment. Cet espace peut être constitué de plusieurs emplacements. Il peut également être réalisé à l’extérieur du bâtiment, à condition qu’il soit couvert, clos et situé sur la même unité foncière que le bâtiment. Il comporte un système de fermeture sécurisé et des dispositifs fixes permettant de stabiliser et d'attacher les vélos par le cadre ou au moins une roue. - Pour les bâtiments à usage principal d’habitation, l’espace destiné au stationnement des vélos sera dimensionné sur la base de 0,75 m2 par logement jusqu’à deux pièces principales et 1,5 m2 par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m2. - Pour les bâtiments à usage principal de bureaux, l’espace réservé au stationnement des vélos sera dimensionné sur la base de 1,5% de la surface de plancher. ### Article UA 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Les plantations remarquables par leur âge ou leur taille devront être prioritairement préservées, sauf contrainte sanitaire. On limitera l’emploi des essences allergènes et notamment des Cyprès. Section III – Possibilités maximales d’occupation des sols ### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’Occupation du Sol) Supprimé Chapitre 2 -­­ ZONE UB Les règles suivantes s’appliquent aux terrains existants ainsi qu’aux terrains issus de divisions constitutives de lotissements et aux terrains issus de divisions effectuées conformément à un permis de construire valant division. Section I – Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30041_PLU_20250408. Page : https://edifiable.fr/plu/blauzac-30041/ua La commune : https://edifiable.fr/plu/blauzac-30041.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30041/zone/ua