# Zone UC du plan local d'urbanisme de Blavozy (43032) : ce que le règlement autorise - Zone correspondant à l’extension du bourg sous forme pavillonnaire moins dense, ainsi qu’aux hameaux des Salins et au secteur de Champ Couvert. Document en vigueur : 43032_PLU_20191018 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/10/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UC du règlement, 16 articles. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article UC 7) > - Dans tous les cas où les constructions ne jouxtent pas les limites séparatives, la distance comptée horizontalement de tout point des bâtiments au point le plus proche de la limite séparative doit être supérieure à 3 mètres et supérieure à la moitié de la hauteur de la construction. ### Emprise au sol (article UC 9) > Non réglementé. ### Hauteur (article UC 10) > La hauteur des constructions comptée de l'égout de toiture au point le plus bas du terrain naturel initial est limitée à 7,5 mètres. ### Stationnement (article UC 12) > - Pour les constructions à usage d'habitation, il est exigé 2 places de stationnement par logement, sauf impossibilité technique. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites les utilisations et occupations du sol suivantes : - les constructions destinées à l’exploitation forestière. - les constructions destinées à l’exploitation agricole, sauf celles mentionnées à l’article UC2. - les industries. - les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation, sauf celles mentionnées à l’article UC2. - les dépôts de ferraille, de matériaux divers et de déchets, ainsi que de véhicules hors d’usage, dès lors que la superficie occupée atteint 5 m² et qu’ils sont visibles de l’extérieur de la propriété. - les constructions légères en matériaux hétéroclites susceptibles de servir d’abri pour l’habitation ou pour tout autre usage dès lors que leur superficie dépasse 2 m² ou que leur hauteur dépasse 2 mètres. - les terrains de camping. - les terrains de caravanes et camping-car, sauf s’il se fait sur le lieu de résidence principale. - l’ouverture et exploitations de carrières. ### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) Sont autorisées mais à des conditions particulières les occupations et utilisations du sol suivants : - l’artisanat et les entrepôts, à condition d’être compatible avec la proximité de l’habitat et de ne pas occasionner de nuisances. - le commerce, à condition d’être compatible avec la proximité de l’habitat, de ne pas occasionner de nuisances et dans la limite de 50m² de surface de plancher et sous réserve d’être lié à une activité artisanale existante. - les constructions et installations destinées à l’exploitation agricole, sous réserve d’être nécessaire au maintien et/ou à la mise en conformité d’une exploitation agricole existante. - l’extension et l’aménagement des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation existantes, à condition de ne pas augmenter les nuisances. - la création d’installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation, à condition de correspondre à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité de la zone, et de ne pas occasionner de nuisances inacceptable pour le voisinage. - les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris, ainsi que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. - au niveau des abords de cours d’eau identifiés sur le plan de zonage au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme (bande de 5m de part et d’autre des cours d’eau), l’imperméabilisation des sols est à limiter (hors section couverte). - pour les terrains concernés par les Plans de Prévention des Risques (PPR), la constructibilité est subordonnée à la prise en compte de prescriptions issues de leur règlement. SECTION II : CONDITIONS DE L’UTILISATION DU SOL ### Article UC 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE 3.1) Accès - Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à une voie publique, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé et carrossable en tout temps sur les fonds voisins. - Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences minimales de dessertes (défense contre l'incendie, protection civile, sécurité routière, déneigement, collecte des ordures ménagères, etc...). - Le nombre des accès créés sur les voies publiques peut être limité dans l’intérêt de la sécurité publique. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, le ou les accès doivent être établis sur la voie ou les voies où la gêne sera la moindre. - Le regroupement des accès en mitoyenneté est recommandé. 3.2. Voirie - Les caractéristiques des voies aménagées doivent correspondre à la destination du projet et satisfaire aux exigences du déneigement, de la sécurité, de la collecte des ordures ménagères, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, etc. - Les voies en impasse desservant plus de 3 logements devant être aménagées dans leur partie terminale par une aire de retournement dont l’aménagement doit être conçu pour consommer la moindre superficie de terrain, tout en permettant une manœuvre simple. ### Article UC 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1) Alimentation en eau potable - Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau potable doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable de caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. 4.2. Défense incendie - Respect de la réglementation en vigueur et des exigences définies par l’autorité compétente. 4.3. Assainissement des eaux usées - Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement ou en l'absence de réseau collectif, par un dispositif d’assainissement non collectif conforme à la règlementation. - L'évacuation des eaux usées non domestiques dans le réseau collectif peut être subordonnée à un traitement spécifique avant la mise à l'égout. 4.4. Gestion des eaux pluviales - Les réseaux internes aux opérations d'aménagement doivent obligatoirement être de type séparatif. - Le rejet des eaux pluviales dans le réseau des eaux usées est interdit. - L’imperméabilisation des surfaces est à limiter, et la végétalisation des espaces non bâtis est à rechercher. - La gestion des eaux pluviales devra suivre la notice suivante : 1. Calcul du coefficient d’imperméabilisation Type de revêtement Toiture tuiles ou assimilé Surface (m²) S ……………… Coefficient de ruissellement Cr 0,90 Enrobé ou béton ……………… 0,85 Pavés ……………… 0,75 Toiture végétalisée ……………… 0,50 Gravier, sable ……………… 0,25 Pelouse ……………… 0,10 TOTAL Stotal = ………………* / * La surface totale doit être égale à la surface du tènement du projet. Sa total Coefficient d’imperméabilisation = Cimp = Stotal 2. Rejet et dimensionnement du système de rétention Surface active Sa = S x Cr ……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ……………… Sa total =……………… Si Cimp ≤ 0,40 le rejet direct est autorisé dans le réseau, les noues du lotissement ou l’exutoire désigné par l’autorité compétente. Si Cimp > 0,40 le débit doit être limité avant rejet dans le réseau ou les noues du lotissement Dans ce cas, la réalisation d’un système de rétention des eaux pluviales et de limitation du débit de fuite vers le réseau ou la noue sur le domaine publique est obligatoire. La totalité des eaux de ruissellement doit être connectée à ce système. Un trop plein est autorisé, sous réserve qu’il ne fonctionne qu’une fois la capacité de dimensionnement atteinte. Attention, un dispositif qui reste plein et sert de réserve d’arrosage n’est pas un système de rétention Dimensionnement du système : Calcul de la surface active à gérer : Sna = (Cimp – 0,40) x Stotal = ………m² Calcul du volume à retenir : Q = 14,4 x Sna = ……… litres Calcul du débit de fuite autorisé : Qf = Sa total x 0,12 = ………l/min Un descriptif du système (schéma, fiches techniques produits, …) est à fournir au dépôt du permis de construire. Un contrôle devra être demandé par le pétitionnaire à chaque étape importante de la réalisation du système de rétention ; ce contrôle est à effectuer avant remblaiement, afin de vérifier que la réalisation des ouvrages est conforme au projet 4.5. Réseaux secs - Le raccordement du projet doit être réalisé en souterrain sauf contrainte technique particulière ou coût hors de proportions avec l’aménagement projeté. 4.5. Déchets Toute opération de lotissement, opération d’ensemble ou opération de plus de 3 logements, doit être dotée sur le tènement du projet de locaux et/ou d'aires spécialisées à l’entrée de l’opération en accès direct à la voie publique, afin de recevoir les conteneurs d'ordures ménagères. Cette obligation sera appréciée en liaison avec les services de collecte compétents. ### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Non réglementé. ### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES) Sauf indication contraire portée au plan les constructions peuvent être édifiées : - soit à l'alignement actuel ou futur des voies, sauf lorsque la commodité, la sécurité de la circulation ou la salubrité imposent un recul à déterminer dans chaque cas particulier ; - soit à 3m minimum de l’alignement actuel ou futur. - Les règles précédentes peuvent ne pas être exigées : - pour l’extension d’une construction existant en retrait inférieur au recul imposé ciavant, à condition de respecter le recul existant ou de se réaliser jusqu’à l’alignement. - si la construction projetée respecte l’organisation du bâti environnant ; - pour les constructions et installations nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif. - L’implantation à l’alignement ou selon un recul spécifique peut être imposée pour respecter l’ordonnancement du tissu bâti existant. ### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les constructions peuvent être édifiées en jouxtant une ou plusieurs limites séparatives. - Dans tous les cas où les constructions ne jouxtent pas les limites séparatives, la distance comptée horizontalement de tout point des bâtiments au point le plus proche de la limite séparative doit être supérieure à 3 mètres et supérieure à la moitié de la hauteur de la construction. - Le recul défini ci-avant peut ne pas être exigé : - pour l’extension d’une construction existant en retrait inférieur à ce recul, à condition de respecter le recul existant, ou de se réaliser jusqu’à la limite séparative ; - ou si la construction projetée respecte l’organisation du bâti environnant et s’insère entre des constructions existantes ou en continuité du bâti existant ; - ou pour les constructions et installations nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif. ### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Non réglementé. ### Article UC 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) Non réglementé. ### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS) La hauteur des constructions comptée de l'égout de toiture au point le plus bas du terrain naturel initial est limitée à 7,5 mètres. - Une hauteur différente peut être admise : - pour les dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques ; - ou pour l’extension d’une construction existante dépassant les hauteurs définies, sous réserve de ne pas dépasser la hauteur existante ; - ou si la construction projetée respecte l’organisation du bâti environnant et s’insère entre des constructions existantes ou en continuité du bâti existant ; - ou pour les constructions et installations nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif. ### Article UC 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS) Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. - Sont interdits : - Tout pastiche d'une architecture étrangère à la région ; - Les imitations de matériaux (fausses briques, faux pans de bois, etc...) ; - L'emploi à nu en parement extérieur de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit. 11.1 Terrassements – implantation par rapport au terrain - Implantations des constructions et aménagements des abords devant respecter au maximum la topographie du terrain naturel. 11.2 Toitures - La pente des toits doit être inférieure à 35° (70 %). - Pour les toitures à pan : - pour les bâtiments à usage d'habitation la couverture doit être réalisée en tuiles rouges, ou de couleur sombre/anthracite dans le cadre de l’utilisation de panneaux solaires - pour les bâtiments autres qu'à usage d'habitation les matériaux utilisés doivent être tels qu'ils puissent être apparentés comme aspect et comme couleur à la tuile de teinte rouge ou de couleur sombre/anthracite dans le cadre de l’utilisation de panneaux solaires. - Cette règle pourra être adaptée pour les bâtiments qui, par leur nature, leur dimension ou la nature des activités exercées nécessitent un traitement architectural spécifique différent des règles générales. - Les toitures terrasses sont autorisées à condition d’être végétalisées. 11.3 Murs et enduits - Pour les maçonneries de pierres apparentes, le rejointoiement sera réalisé au mortier de chaux au même nu que la pierre. Les joints lissés au fer sont interdits. - Pour les autres maçonneries (pierres non apparentes, briques, parpaings, etc ...) le parement extérieur doit être de teinte ocre clair ou sable. 11.4 Menuiseries extérieures - Les menuiseries et serrureries extérieures doivent être de couleur discrète. - Les teintes vives et les contrastes sont interdits. - Les coffres de volet roulant en saillie de façade sont interdits. 11.5 Traitements des annexes et éléments techniques - Les annexes et locaux techniques devront être traités avec le même soin que le bâtiment principal et en harmonie avec la construction principale (volumétrie, façade, toiture). - Tout ouvrage technique sera conçu et implanté avec soin pour assurer une intégration optimale au domaine bâti et aux espaces extérieurs caractéristiques de la zone. - Les éléments techniques (coffrets de branchement, boîtes aux lettres, etc.) seront encastrés dans la mesure du possible dans la clôture ou le mur, sans majorer les hauteurs autorisées. 11.6 Clôtures - La hauteur totale des clôtures est limitée à 2m, hors mur de soutènement. - La partie maçonnée de la clôture est limitée à 1,5m côté rue, hors mur de soutènement. - Les clôtures devront avoir une cohérence de conception et de traitement sur toute leur longueur, en harmonie avec le secteur. - Les clôtures (hors grillage et plantations), à l‘exception de celles réalisées en pierre de taille (arkose) apparente, seront de teinte ocre clair ou sable. La couleur blanche est interdite. - Les plantations des haies de clôtures seront à privilégier sous forme d’essences locales et diversifiées, et les feuillages persistants sont fortement déconseillés. ### Article UC 12 - Stationnement Le stationnement des véhicules motorisés et des cycles correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors des voies publiques. - Pour les constructions à usage d'habitation, il est exigé 2 places de stationnement par logement, sauf impossibilité technique. - Pour les lotissements de plus de 3 lots, un stationnement supplémentaire mutualisé devra être respecté, à raison d’une place par lot. - Pour les constructions à usage de commerce, artisanat et bureaux, le nombre de places de stationnement doit être suffisant pour les besoins des véhicules de livraison et de service, et pour les besoins des véhicules du personnel et des visiteurs. ### Article UC 13 - Espaces libres et plantations Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées. - Les arbres dont l'abattage est nécessaire pour l'implantation des constructions doivent être remplacés à raison de deux arbres de haute tige d'essence locale pour un arbre abattu. - Tout lotissement de plus de 3 lots devra comprendre un espace commun d'un seul tenant (hors voirie), d'une superficie au moins égale à 7% de la surface du lotissement. Cet espace accueillera au minimum le stationnement supplémentaire mutualisé, le cas échéant l’aire pour la collecte des ordures ménagères, et un espace paysager sur la surface restante. Il pourra être dérogé à l’aménagement en un seul tenant dans le cas de contraintes liées à la présence de constructions ou installations d’équipements collectifs ou de services publics. - L’ensemble des plantations seront à privilégier sous forme d’essences locales et diversifiées, et les feuillages persistants sont fortement déconseillés. SECTION III : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL) Sans objet. SECTION IV : CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES) Non réglementé. ### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES) La desserte en nouvelles technologies de communication et d’information est obligatoire. En leur absence, des réservations ou la possibilité d’utilisation des fourreaux téléphoniques devront être prévues de manière à permettre un raccordement ultérieur. Chapitre 3 Dispositions applicables à la zone Ui CARACTERE DE LA ZONE - Zone à vocation économique, correspondant notamment à la zone d’activité de Laprade. SECTION I : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 43032_PLU_20191018. Page : https://edifiable.fr/plu/blavozy-43032/uc La commune : https://edifiable.fr/plu/blavozy-43032.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/43032/zone/uc