# PLU de Bligny-lès-Beaune (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Bligny-lès-Beaune, code INSEE 21086, 21200, 1 288 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21086_PLU_20170315 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 8 zones, 110 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/a.md
- AU1A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/au1a.md
- AU1B (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/au1b.md
- AUE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/aue.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/ua.md
- UB (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/ub.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/ue.md

## Permis de construire à Bligny-lès-Beaune

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Bligny-lès-Beaune
- Adresse : 12 place de la Mairie, 21200 Bligny-lès-Beaune
- Téléphone : 03 80 26 81 98
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 14 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21086_PLU_20170315.
Page : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bligny-les-beaune-21086/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21086