# PLU de Bligny-sur-Ouche (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Bligny-sur-Ouche, code INSEE 21087, 21360, 814 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21087_PLU_20171106 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/11/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 72 pages, 11 zones, 136 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/plan/4.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone est susceptible d'accueillir des constructions à destination principale d'habitat dans le cadre de plans d'aménagement d'ensemble, qui doivent permet (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/1au.md
- 1AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/1au1.md
- A : Cette zone est affectée aux activités agricoles. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/a.md
- AU : Cette zone est une zone de réserve foncière (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/au.md
- N : Il s'agit d'une zone naturelle qu'il conviendra de protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des risques d'inondations (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/n.md
- UA : Cette zone à caractère ancien, principalement affectée à l'habitation, peut accueillir des constructions ayant cette destination et leurs annexes, ainsi que cel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/ua.md
- UB : Cette zone de densité moyenne, principalement affectée à l'habitation, peut accueillir des constructions ayant cette destination et leurs annexes, ainsi que cel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/ub.md
- UC : Cette zone centrale ancienne, principalement affectée à l'habitation, peut accueillir des constructions ayant cette destination et leurs annexes, ainsi que cell (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/uc.md
- UE : Cette zone est affectée aux activités économiques. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/ue.md
- UL : Cette zone constitue une zone à vocation de sports et de loisirs. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/ul.md
- UR : Cette zone est affectée aux constructions et installations nécessaires à l'exploitation et à l'entretien du service public autoroutier (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/ur.md

## Permis de construire à Bligny-sur-Ouche

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bligny-sur-Ouche
- Adresse : 2 place de l'Hôtel-de-Ville, 21360 Bligny-sur-Ouche
- Téléphone : 03 80 20 11 21
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21087_PLU_20171106.
Page : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bligny-sur-ouche-21087/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21087