# PLU de Bois-Bernard (Pas-de-Calais) : zonage et règles de construction

Bois-Bernard, code INSEE 62148, 62320, 839 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 62148_PLU_20240708 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/07/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 95 pages, 1 zone, 13 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148/plan/1.pdf

## Les 1 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUT (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148/1aut.md

## Permis de construire à Bois-Bernard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Bois-Bernard
- Adresse : Place de la Mairie, 62320 Bois-Bernard
- Téléphone : 03 91 83 07 00
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62148_PLU_20240708.
Page : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bois-bernard-62148/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62148