# PLU de Boissy-la-Rivière (Essonne) : zonage et règles de construction

Boissy-la-Rivière, code INSEE 91079, 91690, 550 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 91079_PLU_20170913 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/09/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 63 pages, 6 zones, 82 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A regroupe les espaces agricoles de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique et économique ainsi que les installations et ré (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/a.md
- N : La zone N est constituée par des espaces naturels et forestiers à vocation paysagère, où les possibilités d'utilisation du sol sont limitées en raison de la qua (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/n.md
- UA : La zone UA est constituée par le tissu traditionnel de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/ua.md
- UB : La zone UB accueille principalement de l’habitat (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/ub.md
- UE : La zone UE regroupe les activités artisanales et à vocation paraagricoles présentes à Boissy-la-Rivière (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/ue.md
- UL : La zone UL regroupe les constructions à usage d’équipement public et collectif, à vocation sportive, sociale et culturelle (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/ul.md

## Permis de construire à Boissy-la-Rivière

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Boissy-la-Rivière
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 91690 Boissy-la-Rivière
- Téléphone : 01 64 95 63 19
- Horaires : Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91079_PLU_20170913.
Page : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/boissy-la-riviere-91079/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91079