# PLU de Bondoufle (Essonne) : zonage et règles de construction

Bondoufle, code INSEE 91086, 91070, 10 767 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 91086_PLU_20200206 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 160 pages, 12 zones, 116 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/1aua.md
- 1AUI (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/1aui.md
- 2AU (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/2au.md
- AVEC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/avec.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/n.md
- NON (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/non.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/ub.md
- UC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/uc.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/ud.md
- UG (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/ug.md
- UL (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/ul.md

## Permis de construire à Bondoufle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bondoufle
- Adresse : 43 rue Charles-de-Gaulle, 91070 Bondoufle
- Téléphone : 01 60 86 47 27
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 45 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91086_PLU_20200206.
Page : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91086