# Zone N du plan local d'urbanisme de Bondoufle (91086) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 91086_PLU_20200206 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 10 rubriques. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Na, Nb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique N 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : N1) . Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités 1.1. Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sous-destinations interdits Sont interdites toutes les occupations et utilisations non visées par l'article 1.2. 1.2. Types d’activités, destinations et sous destinations autorisés sous conditions Destinations et sous destinations Autorisé Interdit Habitation Logement X Hébergement X Commerces et activités de services Artisanat et commerce de X détail Activités de services ou X s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma X Restauration X Commerce de gros X Hébergement hôtelier et X touristique Equipements d’intérêt collectif et services publiques Locaux et bureaux des X administrations publiques Locaux techniques et X industriels des administrations publiques Etablissements X d’enseignement de santé Autorisé sous condition et d’action sociale Salles d’art et de X spectacles Equipements sportifs X Autres équipements X recevant du public Exploitations agricoles et forestières Exploitation agricole X Exploitation forestière X Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires Industrie X Entrepôt X Bureau X Centre de congrès et X d’exposition Sont admises les constructions, les occupations ou installations autorisées sous les réserves et conditions fixées ci-après : Dans tous les secteurs et le STECALg : - Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu'ils soient liés à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone, ou à des équipements d'infrastructure. - Les pylônes, antennes relais et ouvrages techniques nécessaires au maintien de la sécurité aérienne, et routière, aux télécommunications et au fonctionnement des services de distribution et de transport de l'eau potable, de l'électricité, du gaz, des hydrocarbures, ainsi qu'au traitement des eaux usées, sous réserve de ne pas nuire au caractère naturel de la zone. Dans le secteur Na : - Les constructions, extensions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif liées à la gestion forestière y compris la réalisation d’aires de stationnement liées au Bois de Saint-Eutrope n'affectant pas la qualité écologique de la zone Dans le secteur Nb : – Les constructions, extensions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif liées aux usages de loisirs et sportifs, et à la valorisation des espaces verts, ainsi qu’à la desserte et aux activités de promenade et de découverte dès lors qu'elles ne portent pas atteinte à la qualité paysagère, - L’aménagement des constructions existantes avant approbation du présent règlement sous réserve de ne pas augmenter l’emprise existante et à condition qu’elle ne porte pas atteinte au caractère naturel de la zone. Dans le secteur N Stecal g : - Les constructions et évolutions des bâtiments à condition qu’ils soient directement liés et nécessaires à l’activité du golf. ### Rubrique N 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : N2) . Mixité sociale et fonctionnelle Il n’est pas fixé de règle. ### Rubrique N 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : N3) . Volumétrie et implantation des constructions . Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques N.3.3.1 : Dispositions générales : Les constructions doivent être implantées avec un recul minimum de 10 mètres par rapport à la voirie. Les extensions et annexes des constructions existantes doivent être positionnées harmonieusement par rapport au bâti existant et à une distance au moins égale à 10 m des voies publiques. N.3.3.2 : Cas particulier : - Le long de la RD 31 : aucune construction à moins de 75 m de l’axe de la voie existante. - Le long de la RN104 : aucune construction à moins de 75 m de l’axe de la voie existante. Les dispositions fixées ci-dessus ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques d'infrastructure. 3.4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées à 10 mètres au moins des limites séparatives. Lorsqu'un terrain est situé à l'angle de deux voies publiques, il n'y a pas de fond de parcelle puisque ses limites sont riveraines de la voirie. Seules sont alors applicables les prescriptions relatives aux limites latérales. Les dispositions fixées ci-dessus ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques d'infrastructure. 3.5 Implantation par rapport aux autres constructions sur une même propriété Entre deux constructions non contiguës, une distance de 4 m minimum doit être aménagée pour permettre l'entretien des marges d'isolement et des bâtiments eux-mêmes, ainsi que le passage et le fonctionnement du matériel de lutte contre l'incendie. ### Rubrique N 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : 3.2) . Hauteur des constructions En aucun cas, la hauteur d'une construction mesurée à partir du sol naturel avant aménagement, jusqu'au sommet du bâtiment (hors dépassement technique tels que les cheminées, pylônes...), ne peut dépasser 7 mètres. Ne sont pas soumises à ces règles de hauteur : - l'aménagement ou l'extension d'un bâtiment existant d'une hauteur supérieure à celle autorisée (la hauteur maximale dans ce cas étant celle de l'existant) - les ouvrages d'infrastructure. ### Rubrique N 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : 3.1) . Emprise au sol L’emprise au sol des constructions est fixée à 5 % de la surface totale de la parcelle. L’extension des habitations existantes est limitée à 35% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du présent PLU et dans la limite de 50m² d’emprise au sol maximum. ### Rubrique N 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : N4) . Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère 4.1 Caractéristiques architecturales et paysagères Les dispositions de l'article R 111.27 du Code de l'Urbanisme sont applicables. Tout projet d'architecture innovante, ne respectant pas les règles suivantes, est recevable dès lors que cette architecture ne porte pas atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. 4.1.1 Toitures Les ouvrages techniques, situés en toiture, doivent être conçus pour garantir leur insertion harmonieuse au regard du volume des bâtiments et de la forme de la toiture afin d'en limiter l'impact visuel. Les matériaux doivent respecter l'aspect, notamment la teinte, des matériaux de couverture dominant dans l'environnement immédiat. S'agissant des annexes, il pourra être fait usage de matériaux en harmonie d'aspect et de couleur avec ceux de la construction principale. Les couvertures en chaume (ou imitation), tuile grand module, sont interdits. 4.1.2 Façades Il doit être recherché un traitement harmonieux de toutes les façades, y compris celles des extensions et celles des annexes accolées ou proches du bâtiment principal. Les matériaux doivent être choisis pour leur qualité, leur bonne tenue au vieillissement et leur aspect satisfaisant. Les matériaux traditionnels (ex : pierres) doivent être employés de préférence à tout autre. L'utilisation, en façade, de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage et l'emploi à nu, de matériaux destinés à être recouverts d'un revêtement ou d'un enduit (brique creuse, parpaing d'aggloméré, carreaux de plâtre, etc. …) est interdite. Les ouvertures en façades doivent s'harmoniser avec l'aspect général de la façade. 4.2 Patrimoine bâti à protéger, au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme Voir dispositions communes à toutes les zones. 4.3 Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales Non règlementé. ### Rubrique N 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : N5) . Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions 5.1 Clôtures Les clôtures sont obligatoires pour les espaces à vocation d’accueil d’équipements sportifs. Les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect (forme, matériaux, couleur) en harmonie avec la construction principale et son environnement. Les clôtures doivent être constituées soit : - par un grillage doublé par des haies vives composées d’essences locales. - par un muret surmonté éventuellement d’un système à claire-voie, d’un grillage ou d’un barreaudage. - par une clôture pleine lorsque celle-ci répond soit au caractère des constructions édifiées sur le terrain intéressé, soit en fonction de la nature de l’occupation. La hauteur de la clôture sera de 2 m maximum. Les murs constitués de plaques entre poteaux sont interdits. Les clôtures neuves devront permettre la libre circulation de la petite faune. 5.2 Divers L'aménagement des bâtiments existants à usage d’activité lié à l’occupation du sol, pourra être subordonné à des conditions particulières tendant à en améliorer l'aspect extérieur. Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L.130.1 du code de l'urbanisme. Des plantations d'arbres de haute tige, la création d'un écran de verdure pourront être expressément demandés à raison d'un arbre pour 50 m² de plancher pour une meilleure insertion des bâtiments fonctionnels dans le paysage. Les aires de stationnement découvertes de plus de 4 emplacements doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage. Les plantations devront être uniformément réparties. Les arbres abattus pour des besoins de construction doivent être remplacés par des plantations équivalentes d'espèces indigènes. Les proportions des essences d’arbres plantés sur l’espace public seront composées à raison de 25 % de persistants et de 75 % de feuillus. ### Rubrique N 8 - Stationnement (intitulé du document : N6 : Stationnement) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations ou divisions d’une construction existante doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Les zones de manœuvre des aires de stationnement privé doivent être indépendantes des voies publiques. Les rampes d'accès aux aires de stationnement en sous-sol ne doivent pas entraîner de modifications dans le niveau du trottoir, doivent être réalisées en harmonie avec la construction et les espaces extérieurs et être construites en dehors du domaine public. Chaque emplacement doit répondre aux caractéristiques minimales suivantes: - Longueur : 5 m - Largeur : 2,30 m - Dégagement : 6 m x 2,30 m soit une surface moyenne de 25 m² par emplacement, accès et dégagements compris. Les zones de stationnement liées aux équipements doivent assurer le nombre de places nécessaires au bon fonctionnement dudit établissement. ### Rubrique N 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : N7 : Desserte par les voies publiques ou privées) Les conditions de desserte et les caractéristiques des accès et voies privées doivent satisfaire aux règles minimales de desserte (notamment en ce qui concerne la commodité de la circulation et des moyens d'approche permettant une lutte efficace contre l'incendie) en tenant compte de l'importance et de la destination des constructions prévues sur le terrain. Toutes dispositions permettant une bonne visibilité et assurant la sécurité des usagers des voies publiques et celle des personnes utilisant les accès créés doivent être prises pour le débouché des véhicules sur voie publique ou privée (position, configuration, nombre, pente). ### Rubrique N 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : N8 : Desserte par les réseaux) En fonction de leur vocation, tous les bâtiments sont assujettis à l’obligation de raccordement aux réseaux publics d’assainissement et d’eau potable quand ils existent. Les conditions et modalités de raccordement sur le réseau séparatif d’assainissement eaux pluviales et eaux usées et le réseau d’eau potable devront être conformes aux règlements des services publics gérés par la Communauté d’Agglomération et en vigueur à la date de réalisation de la construction. Tout raccordement au réseau public sera exécuté suivant les prescriptions données lors de la demande de branchement formulée auprès de la collectivité. Les parcelles peuvent être soumises à des servitudes de passage de réseaux en sous-sol, elles doivent, en ce cas, permettre l’accès permanent à ces ouvrages pour leur entretien. 8-1. Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d'eau potable, doit être alimentée : - obligatoirement par branchement sur une conduite d'un réseau collectif de distribution d'eau potable sous pression de caractéristiques suffisantes si elle existe. Le raccordement au réseau public sera exécuté suivant les prescriptions données lors de la demande de branchement formulée auprès du gestionnaire du réseau - à défaut, par un captage, forage ou puits particulier, ou citerne si le dispositif envisagé est conforme à la législation en vigueur. Dans ce cas, le rejet d’eaux usées au réseau public d’assainissement n’est possible que si les installations sont équipées d’un dispositif de comptage des eaux usées. 8-2. Assainissement A l’intérieur d’une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément. Les eaux claires (eaux provenant du drainage, des nappes souterraines, des sources, des pompes à chaleur…) ne devront en aucun cas être déversées dans les réseaux publics s’ils existent. 8.2.1- Eaux usées Si le secteur est desservi par un réseau collectif, toutes les eaux usées devront être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs collectifs de traitement et d'évacuation conformes à la réglementation et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sol. Toute évacuation des eaux ménagères ou des effluents non traités est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux. Si le secteur n’est pas desservi par un réseau collectif, les opérations devront prévoir la création de réseaux qui s’imposent pour assurer leur assainissement Toute évacuation des eaux ménagères et des effluents non traités est interdite dans les fossés, cours d'eau et réseaux pluviaux. 8.2.2 - Eaux pluviales La règle générale est l'infiltration sur le site. En cas de dérogation à la règle générale : Toute installation industrielle, artisanale ou commerciale, non soumise à autorisation ou à déclaration au titre de la législation sur les installations classées et/ou au code de l’environnement, doit s’équiper d’un dispositif de traitement des eaux pluviales adapté à l’importance et à la nature de l’activité pour assurer une protection efficace du milieu naturel. Tout aménagement réalisé sur un terrain doit être conçu de façon à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales, ni l’aggraver. En cas d’existence d’un réseau collecteur d’eaux pluviales dont la capacité permet d’accueillir les eaux de l’opération, les aménagements réalisés sur le terrain devront garantir l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans les réseaux publics. Pour limiter l’impact des eaux pluviales sur le milieu naturel en application de la loi sur l’eau, il faudra en règle générale faire en sorte que la pollution de temps de pluie soit laminée et traitée sur le plan qualitatif à l’amont des rejets dans les réseaux publics. En conformité avec le schéma directeur, le rejet des eaux pluviales au réseau public n’est autorisé que par dérogation, s’il est impossible de mettre en place une technique alternative d’infiltration à la parcelle et si un réseau d’eaux pluviales existe et dans la limite de 1 L / s / ha imperméabilisé. Les eaux pluviales générées par les surfaces de stationnement seront traitées selon les principes généraux de gestion qualitative définie par le règlement d’assainissement en vigueur. En l’absence de réseau ou de saturation du réseau, le projet devra prendre en compte les mesures qui s’imposent pour assurer l’infiltration des eaux pluviales sur son unité foncière. Nom vernaculaire Aulne glutineux Bouleau pubescent Bouleau verruqueux Charme Chêne pédonculé Chêne sessile Érable champêtre Frêne élevé Hêtre Orme champêtre Peuplier Tremble Prunier merisier Sorbier alisier Tilleul à grandes feuilles Tilleul à petites feuilles Aubépine à deux styles Aubépine à un style Bois de Sainte-Lucie Bonnet-d'évêque Bourgène Chèvrefeuille des haies Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Genêt à balai Groseillier à maquereaux Groseillier rouge Houx Nerprun purgatif Noisetier Osier blanc Prunellier Saule à feuilles d'Olivier Saule blanc Saule cendré Saule marsault Sceau de Notre Dame Sureau noir Troëne Viorne mancienne Viorne obier Bruyère cendrée Callune Daphné lauréole Fragon Rosier des champs Rosier des chiens Achillée millefeuille Agrostide stolonifère Nom latin Sols Alnus glutinosa humides Betula pubescens frais à humides, plutôt acides Betula pendula acides, plutôt secs Carpinus betulus neutres Quercus robur riches et frais Quercus petraea plutôt acides et secs Acer campestre neutres et riches Fraxinus excelsior frais à humides, terrains rudéralisés Fagus sylvatica acides ou calcaires, frais bien drainés Ulmus minor riches et frais Populus tremula frais Prunus avium neutres Sorbus torminalis secs et plutôt calcaires Tilia platyphyllos riches et frais Tilia cordata riches, neutres ou peu calcaires Crataegus laevigata neutres à acides Crataegus monogyna Tous types Prunus mahaleb secs et calcaires Euonymus europaeus riches en azote, neutres à calcaires Frangula alnus humides, acides ou calcaires Lonicera xylosteum Tous sols Cornus mas calcaires Cornus sanguinea ssp. sanguineac.alcaires et riches Cytisus scoparius modérément acides Ribes uva-crispa plutôt riches et frais Ribes rubrum riches, frais à humides Ilex aquifolium riches, humides et argileux Rhamnus cathartica calcaires Corylus avellana Humus doux Salix viminalis humides Prunus spinosa Tous types Salix atrocinerea humides Salix alba humides Salix cinerea humides Salix caprea Tous types Dioscorea communis calcaires Sambucus nigra riches Ligustrum vulgare Tous sols Viburnum lantana non acides Viburnum opulus frais à humides Erica cinerea très acides Calluna vulgaris acides Daphne laureola calcaires ou limoneux profonds Ruscus aculeatus assez riches, de préférence meubles Rosa arvensis riches et frais Rosa canina riches, neutres à calcaires Achillea millefolium Tous sols Agrostis stolonifera Frais Aigremoine Ail des vignes Angélique sauvage Arabette poilue Armoise commune Brachypode des rochers Brize intermédiaire Brome érigé Brome mou Brome stérile Bugrane épineuse Buplèvre en faux Cabaret des oiseaux Campanule raiponce Carline commune Carotte sauvage Centaurée de Debeaux Centaurée scabieuse Céraiste des sources Chicorée sauvage Cirse commun Colchique d'automne Compagnon blanc Coquelicot Coronille changeante Crételle des prés Dactyle aggloméré Digitale pourpre Épilobe en épi Euphorbe petit-cyprès Fétuque des prés Fléole des prés Fraisier sauvage Fromental élevé Fumeterre officinale Gaillet dressé Gaillet jaune Géranium découpé Gesse des prés Grande consoude Grande mauve Herbe Catois Herbe de saint Jacques Hippocrepis à toupet Houlque laineuse Inule conyze Ivraie vivace Knautie des champs Laîche écartée Agrimonia eupatoria Calcaires Allium vineale Riches Angelica sylvestris Sols humides Arabis hirsuta Artemisia vulgaris Brachypodium rupestre Calcaires Briza media Bromopsis erecta Bromus hordeaceus Tous types Anisantha sterilis Tous types Ononis spinosa Bupleurum falcatum Dipsacus fullonum Riches, frais Campanula rapunculus Secs Carlina vulgaris Daucus carota Meubles Centaurea decipiens Centaurea scabiosa Calcaires Cerastium fontanum Cichorium intybus Calcaires Cirsium vulgare Colchicum autumnale Silene latifolia Calcaires Papaver rhoeas Tous types Coronilla varia Calcaires Cynosurus cristatus Dactylis glomerata Tous types Digitalis purpurea Acides Epilobium angustifolium Frais, siliceux Euphorbia cyparissias Schedonorus pratensis Phleum pratense Fragaria vesca Arrhenatherum elatius Tous types Fumaria officinalis Tous types Galium album Galium verum Geranium dissectum Lathyrus pratensis Symphytum officinale Sols humifères Malva sylvestris Tous types Prunella vulgaris Tous types Jacobaea vulgaris Hippocrepis comosa Holcus lanatus Inula conyza Lolium perenne Knautia arvensis Tous sols Carex divulsa Laîche en épis Carex spicata Laîche glauque Carex flacca Laiteron des champs Sonchus arvensis Lamier embrassant Lamium amplexicaule Lamier pourpre Lamium purpureum Linaire commune Linaria vulgaris Liseron des champs Convolvulus arvensis Lotier corniculé Lotus corniculatus Tous sols Luzerne lupuline Medicago lupulina Luzerne tachetée Medicago arabica Macusson Lathyrus tuberosus Marguerite commune Leucanthemum vulgare Tous types Mauve musquée Malva moschata Secs Mélilot blanc Trigonella alba Mélilot jaune Trigonella officinalis Millepertuis perforé Hypericum perforatum Tous types Millepertuis velu Hypericum hirsutum Molène bouillon-blanc Verbascum thapsus Tous types Mouron rouge Lysimachia arvensis Argileux Moutarde des champs Sinapis arvensis Muscari à toupet Muscari comosum Calcaires Myosotis des champs Myosotis arvensis Onopordon faux-acanthe Onopordum acanthium Origan commun Origanum vulgare Oseille des prés Rumex acetosa Panais cultivé Pastinaca sativa Panicaut champêtre Eryngium campestre Pâquerette Bellis perennis Tous types Pâturin annuel Poa annua Tous types Pâturin commun Poa trivialis Frais Pâturin des prés Poa pratensis Tous types Petit boucage Pimpinella saxifraga Petite linaire Chaenorrhinum minus Picride éperviaire Picris hieracioides Pimprenelle à fruits réticulés Poterium sanguisorba ssp. Minor Plantain lancéolé Plantago lanceolata Plantain majeur Plantago major Plantain moyen Plantago media Potentille faux fraisier Potentilla sterilis Potentille rampante Potentilla reptans Tous types Prêle des champs Equisetum arvense Primevère officinale Primula veris Sols secs Renoncule âcre Ranunculus acris Renoncule bulbeuse Ranunculus bulbosus Renoncule rampante Ranunculus repens Frais Réséda jaunâtre Reseda luteola Réséda jaune Reseda lutea Rumex crépu Rumex crispus Sol humide Salsifis des prés Tragopogon pratensis ssp pratenCsaislcaires Saponaire officinale Sariette commune Sauge des prés Séneçon à feuilles de Roquette Silène enflé Stellaire graminée Tanaisie commune Trèfle champêtre Trèfle des champs Trèfle des prés Trèfle douteux Trèfle rampant Trisète commune Tussilage Véronique à feuilles de serpolet Véronique petit chêne Verveine officinale Vesce cracca Vesce des haies Violette hérissée Vipérine commune Anémone des bois Bugle rampante Ficaire à bulbilles Sceau de Salomon multiflore Violette odorante Agrostide des chiens Barbarée commune Bryone dioïque Calamagrostide épigéios Cardamine des prés Chardon crépu Chiendent commun Cirse des maraicher Cirse des marais Épiaire des marais Épilobe à petites fleurs Épilobe à tige carrée Épilobe hérissé Eupatoire à feuilles de chanvre Fétuque Roseau Gaillet des marais Houblon grimpant Jonc à fruits luisants Jonc à tépales aigus Jonc glauque Laîche cuivrée Laîche hérissée Liseron des haies Saponaria officinalis Clinopodium vulgare Salvia pratensis Jacobaea erucifolia Silene vulgaris Stellaria graminea Tanacetum vulgare Trifolium campestre Trifolium arvense Trifolium pratense Trifolium dubium Trifolium repens Trisetum flavescens Tussilago farfara Veronica serpyllifolia Veronica chamaedrys Verbena officinalis Vicia cracca Vicia sepium Viola hirta Echium vulgare Anemone nemorosa Ajuga reptans Ficaria verna Polygonatum multiflorum Viola odorata Agrostis canina Barbarea vulgaris Bryonia cretica Calamagrostis epigejos Cardamine pratensis Carduus crispus Elytrigia repens Cirsium oleraceum Cirsium palustre Stachys palustris Epilobium parviflorum Epilobium tetragonum Epilobium hirsutum Eupatorium cannabinum Schedonorus arundinaceus Galium palustre Humulus lupulus Juncus articulatus Juncus acutiflorus Juncus inflexus Carex otrubae Carex hirta Convolvulus sepium Tous sols Calcaires Tous types Sableux Tous types Tous types Normaux à secs Tous types Calcaires Sols humifères Sols humides et humifères Riches et frais Sols humides et humifères Tous sols Lotier des marais Lysimaque nummulaire Menthe à feuilles rondes Menthe aquatique Menthe des champs Millepertuis à quatre ailes Molinie bleue Oeil-de-perdrix Patience agglomérée Potentille des oies Prêle des marais Pulicaire dysentérique Reine des prés Renoncule flammette Scirpe des bois Scrofulaire aquatique Stellaire aquatique Succise des prés Trèfle Porte-fraises Vulpin des prés Baldingère faux-roseau Bident trifolié Canche cespiteuse Cresson de cheval Douce amère Grand plantain d'eau Iris des marais Jonc aggloméré Jonc des crapauds Jonc épars Laîche à épis pendants Laîche des marais Laîche des rives Laîche espacée Laîche faux-souchet Laîche paniculée Laîche raide Lycope d'Europe Lysimaque commune Massette à feuilles étroites Massette à larges feuilles Myosotis des marais Persicaire flottante Renoncule scélérate Renouée Poivre d'eau Rorippe amphibie Rorippe des forêts Rorippe faux-cresson Roseau Lotus pedunculatus Lysimachia nummularia Mentha suaveolens Mentha aquatica Mentha arvensis Hypericum tetrapterum Molinia caerulea Lychnis flos-cuculi Rumex conglomeratus Argentina anserina Equisetum palustre Pulicaria dysenterica Filipendula ulmaria Ranunculus flammula Scirpus sylvaticus Scrophularia auriculata Myosoton aquaticum Succisa pratensis Trifolium fragiferum Alopecurus pratensis Phalaris arundinacea Bidens tripartita Deschampsia cespitosa Veronica beccabunga Solanum dulcamara Alisma plantago-aquatica Iris pseudacorus Juncus conglomeratus Juncus bufonius Juncus effusus Carex pendula Carex acutiformis Carex riparia Carex remota Carex pseudocyperus Carex paniculata Carex elata Lycopus europaeus Lysimachia vulgaris Typha angustifolia Typha latifolia Myosotis scorpioides Persicaria amphibia Ranunculus sceleratus Persicaria hydropiper Rorippa amphibia Rorippa sylvestris Rorippa palustris Phragmites australis Secteurs fréquemment immergés Bas de berge, sols riches Haut de berge Secteurs fréquemment immergés Bois humides et ruisseaux Mares, bords des eaux Secteurs mi-ombragés Tous secteurs en berge Tous secteurs en berge Secteurs mi-ombragés Secteurs mi-ombragés Bas de berge, secteurs éclairés ou ombragés Bas de berge, secteurs éclairés ou ombragés Secteurs mi-ombragés Secteurs fréquemment immergés Bas de berges Tous secteurs en berge Bas de berge Moitié inférieure de la berge Secteurs fréquemment immergés Secteurs fréquemment immergés Lieux marécageux Secteurs fréquemment immergés Secteurs fréquemment immergés Moitié inférieure de la berge Secteurs fréquemment immergés Retrait de berge Bas de berges Bas de berge Rubanier dressé Salicaire commune Scirpe des marais Scutellaire casquée Valériane à rejets Véronique mouron-d'eau Vulpin genouillé Sparganium erectum Secteurs fréquemment immergés Lythrum salicaria Moitié inférieure de la berge Eleocharis palustris Secteurs fréquemment immergés Scutellaria galericulata Bas de berge Valeriana officinalis ssp. repens Moitié inférieure de la berge Veronica anagallis-aquatica Secteurs fréquemment immergés Alopecurus geniculatus Bas de berge TYPE Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbre Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Arbuste Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Abrisseau Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Herbacée de sous-bois Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Prairie humide Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte Hélophyte --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91086_PLU_20200206. Page : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086/n La commune : https://edifiable.fr/plu/bondoufle-91086.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91086/zone/n