# PLUi de Bonlieu (Jura) : zonage et règles de construction

Bonlieu, code INSEE 39063, 39130, 223 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200090579_PLUI_20240403_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 03/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/1aua.md
- 1AUR (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/1aur.md
- A (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/a.md
- N (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/n.md
- UA (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/ua.md
- UC (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/uc.md
- UD (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/ud.md
- UE (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/ue.md
- UH (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/uh.md
- UL (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/ul.md
- UR (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/ur.md

## Permis de construire à Bonlieu

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Bonlieu
- Adresse : 18 Grande Rue, 39130 Bonlieu
- Téléphone : 03 84 25 58 16
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200090579_PLUI_20240403_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bonlieu-39063/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39063