# PLU de Botans (Territoire de Belfort) : zonage et règles de construction

Botans, code INSEE 90015, 90400, 249 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 90015_PLU_20150519 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/05/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 125 pages, 7 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Cette zone est destinée à recevoir un développement organisé de l'urbanisation, en une ou plusieurs tranches, avec une mixité des fonctions urbaines (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/1au.md
- 2AU : 2AU Zone à urbaniser, insuffisamment équipée ou non équipée, réservée à une urbanisation future sous forme de quartier nouveau accueillant une pluralité de fonc (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/2au.md
- A : A C'est une zone de richesses naturelles qu'il convient de protéger intégralement en raison de la valeur agricole des terres (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/a.md
- N : N Cette zone naturelle non équipée doit être protégée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt esthétique, histo (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/n.md
- UA : UA La zone urbaine "UA" correspond aux zones bâties de Botans, constituées d'un habitat ancien et de ses extensions plus récentes (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/ua.md
- UP : UP Zone urbaine, destinée à la mise en valuer du port du Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, et de ses abords, permettant l'accueil d'équipements et/ou de bâ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/up.md
- UY : UY Cette zone est réservée à l'implantation des activités industrielles, artisanales, commerciales ou de services, pouvant, le cas échéant, accueillir des activ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/uy.md

## Permis de construire à Botans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Botans
- Adresse : 4 Grande-Rue, 90400 Botans
- Téléphone : 03 84 21 54 12
- Horaires : Le mardi, de 9 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 9 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h ; Le samedi, de 8 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90015_PLU_20150519.
Page : https://edifiable.fr/plu/botans-90015
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/botans-90015/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90015