# PLU de Bouafles (Eure) : zonage et règles de construction

Bouafles, code INSEE 27097, 27700, 628 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 27097_PLU_20250527 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/05/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 139 pages, 9 zones, 120 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/a.md
- AUB (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/aub.md
- AUL (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/aul.md
- AUZ (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/auz.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/n.md
- UA : UA : La zone UA est une zone urbaine à caractère central d'habitat (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/ua.md
- UB : UB : La zone UB est une zone urbaine récente à caractère d'habitat principalement, de services et d'activités compatibles avec la proximité de l'habitat (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/ub.md
- UL (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/ul.md
- UZ (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/uz.md

## Permis de construire à Bouafles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bouafles
- Adresse : 28 Haute-rue, 27700 Bouafles
- Téléphone : 02 32 54 36 66
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h 30 à 11 h 45 et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h 30 à 11 h 45 et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27097_PLU_20250527.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bouafles-27097/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27097