# PLU de Bouglainval (Eure-et-Loir) : zonage et règles de construction

Bouglainval, code INSEE 28052, 28130, 743 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 28052_PLU_20240418 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 11 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/1au.md
- AV (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/av.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/n.md
- NP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/np.md
- NS (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/ns.md
- U (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/u.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/ue.md
- UJ (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/uj.md
- UX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/ux.md

## Permis de construire à Bouglainval

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bouglainval
- Adresse : 17 rue de Châteauneuf, 28130 Bouglainval
- Téléphone : 02 37 22 88 08
- Horaires : Le mardi, de 16 h 30 à 18 h 30 ; Le jeudi, de 15 h à 16 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28052_PLU_20240418.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28052