# Zone NP du plan local d'urbanisme de Bouglainval (28052) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 28052_PLU_20240418 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NP du règlement, 4 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Np. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NP 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Np ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

Dispositions générales Tout projet de construction ou de modification de bâtiments existants devra recevoir l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France. Se référer aux dispositions communes : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

A. LES TOITURES ET LES FAÇADES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : TOITURES FAÇADES

Dispositions particulières : Pour les constructions autorisées, la couleur de l’enduit sera identique à celle de la construction existante (château). Pour les toitures, des constructions autorisées, doivent présenter un aspect similaire à la construction existante (château). L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc. est interdit. L’emploi de matériaux à caractère provisoire : fibrociment, tôle ondulée, carton ou feutre asphalté, etc… est interdit.

Zone Np

B. CLÔTURES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : CLOTURES Dispositions particulières : Les clôtures doivent présenter une homogénéité d’aspect. L’emploi de plaques de béton est interdit.

### Rubrique NP 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Np ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE

### Rubrique NP 8 - Stationnement (intitulé du document : Np ARTICLE 5 : STATIONNEMENT)

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT

### Rubrique NP 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Np ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28052_PLU_20240418.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/np
La commune : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28052/zone/np